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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60368
2 mars 2023
2 mars 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 22-21.660 Demandeur(s) : la société Les Pierres blanches et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300303
11 mars 2014
11 mars 2014
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 septembre 2012), que la société civile immobilière la Maison Blanche
Source officielle2ème chambre 2ème section
668596d81d2b47a9d8cc0e8e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
elle aurait été victime,En conséquence, Débouter la société LA BELLE BLANCHE de l’ensemble de ses moyens, fins et prétentions,Condamner la société LA BELLE BLANCHE à lui payer la somme de 5.000 € au titre
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f36bdc6faf0009588987
23 avril 2024
23 avril 2024
LES ROCHES BLANCHES, représentée par Me Jean-charles NEGREVERGNE de la SELAS NEGREVERGNE-FONTAINE-DESENLIS, avocat au barreau de MEAUX - N° du dossier 23.00788 S.A.R.L.
Source officielle8ème chambre
DTA_2002218_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Christian, rapporteur public, - et les observations de Me Bekpoli, représentant la commune d'Estrée-Blanche. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea74
8 décembre 2011
8 décembre 2011
née le 12 Juin 1926 à NARBONNE de nationalité Française ... 11100 NARBONNE représentée par la SCP AUCHE HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de la SCP BLANQUER/ GIRARD/ BASILE JAUVIN/ CROIZIER
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10482
22 novembre 2017
22 novembre 2017
décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Pamier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société civile immobilière Blanap
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404229_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Par un mémoire enregistré le 20 novembre 2024, la commune de la Chapelle Blanche conclut au non-lieu à statuer.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007927009
29 décembre 1997
29 décembre 1997
Article 2 : Les conclusions de la commune de La Roche-Blanche tendant à l'application des dispositions de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées.
Source officielleChambre 4-5
66878c8605d6f7f678d48d72
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Blancher PCA aux entiers dépens de l'instance
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2501068_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SASU PARC EOLIEN DE LA CABANE BLANCHE.
Source officiellecr
613725ddcd58014677421188
7 mars 2001
7 mars 2001
. coupable d'abus de confiance ; " aux motifs qu'il résulte du dossier de la procédure et des débats les faits suivants : Josiane X... épouse G... s'est occupée pendant 5 ans environ d'une dame bloquée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110267
11 avril 2018
11 avril 2018
X... le 16 juillet 1998 dispose ; « Je soussignée Blanche Marie C... née X... ai fait mon testament ainsi qu'il suit : Je révoque toutes dispositions antérieures.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2201433_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2022, le centre hospitalier de la Tour Blanche, représenté par Me Fortat, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020541207
10 avril 2009
10 avril 2009
en deuxième lieu, que si l'article R. 27 du code électoral dispose que Les affiches et circulaires ayant un but ou un caractère électoral qui comprennent une combinaison des trois couleurs : bleu, blanc
Source officielleAvis
CADA:20171844
31 décembre 2017
31 décembre 2017
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 18 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Bourg-Blanc à sa demande
Source officielleAvis
CADA:20155591
17 décembre 2015
17 décembre 2015
administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur de l’Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes - Résidence Le Castel Blanc
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:444562.20211020
20 octobre 2021
20 octobre 2021
D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Golf Resort Terre Blanche et de la société DetO Management n'est pas admis.
Source officielleciv1
613722a7cd580146773ffadb
6 février 1996
6 février 1996
Z..., de Me Goutet, avocat de la société Clinique de la Croix Blanche et de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301643_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
En l'espèce, il résulte de l'instruction que le docteur C, médecin du Smur au CH de la Tour Blanche, présent dans le service le jour où M.
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