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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2371816-2559768
30 mai 2008
30 mai 2008
Le 28 juillet 1997 – il était alors âgé de 17 ans – le requérant rentrait chez lui lorsqu’il s’arrêta pour regarder des personnes qui se battaient dans la rue.
Source officielle6e chambre
63ca43489066fd7c90fc2971
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Vous avez également rencontré l'un de nos clients Areva NP pour une de ces missions en tant qu'ingénieur calcul, ce qui correspond aux compétences pour lesquelles nous vous avons recruté.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10622
8 juillet 2020
8 juillet 2020
A..., à tout le moins lorsqu'il a été affecté sur le site Areva Somanu, accomplissait effectivement 169 heures par mois, sans que cette situation n'apparaisse officiellement sur les bulletins de salaire
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163b52b1669d540ac7baa56
25 octobre 2010
25 octobre 2010
aux débats, le préjudice corporel de monsieur [I] [W] qui était âgé de 25 ans lors de l'accident et de 27 ans à la consolidation et occupait l'emploi de technicien chef de ligne au sein de la société AREVA
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d2
21 juin 2011
21 juin 2011
.. ... 77440 ARMENTIERES EN BRIE Madame Hedva X... ... ... 77440 ARMENTIERES EN BRIE représentés par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour assistés de Me Blandine ARENTS
Source officielle6e chambre
63ca43489066fd7c90fc296f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 19/00564 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe VIGNEAU Me Stéphanie ARENA
Source officielle19e chambre
63b677b5a853827c9026d2fe
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 18/01505 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-paule RICHARD-DESCAMPS la SELEURL ARENA
Source officielleChambre commerciale 3-2
69d5e295cdc6046d477af464
7 avril 2026
7 avril 2026
Jugement rendu le 07 Janvier 2025 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 4 N° RG : 2023F00018 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie ARENA
Source officielleChambre civile 1-5
6708c062445a086e2bcee175
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Tribunal de Commerce de NANTERRE N° RG : 2023R00759 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.10.2024 à : Me Dan ZERHAT, avocat au barreau de VERSAILLES (731) Me Stéphanie ARENA
Source officielle1re chambre 3e section
64437d5d823e6dd0f8bf8239
21 avril 2023
21 avril 2023
de BORDEAUX, vestiaire : 883 S.A. [9] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] ayant pour avocat Me Stéphanie ARENA
Source officielleChambre Sociale
642fb7b6cece1704f5747a1f
6 avril 2023
6 avril 2023
Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Amélina RENAULD de la SELARL POINTEL & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [U] [R] Chez Me Didier LACOMBE LEX ARENA
Source officielleChambre sociale-2ème sect
696a317dcdc6046d47850181
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [T] [G] domicilié pour les besoins de la cause chez son conseil, Me Didier LACOMBE Lex Arena
Source officielle17e Chambre
6032be238003c634bb48aac7
30 novembre 2017
30 novembre 2017
Suite à une formation suivie en 1999, il a accédé aux fonctions de conseiller en gestion du patrimoine au sein du groupe 'Nice Arenas'.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4243
27 juillet 2004
27 juillet 2004
En exécution de cette mesure, il fut placé dans les locaux du centre de rétention administrative pour ressortissants étrangers de Marseille-Arenc.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-720643-730652
3 avril 2003
3 avril 2003
Le requérant ne s’arrêta pas, mais au contraire accéléra. Il fut pris en chasse par plusieurs voitures et motos de police, et sa voiture entra en collision avec d’autres véhicules.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5393
5 mars 2002
5 mars 2002
Celle-ci reçut par la suite des lettres d'injures à contenu raciste; on l'arrêta dans la rue, on lui cracha dessus et des inconnus la traitèrent de « voisine infernale ».
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-153427
6 mars 2015
6 mars 2015
La police arrêta trois de ces personnes, dont le requérant. Ces trois individus furent ensuite présentés à des fins de reconnaissance à D. derrière une vitre sans tain.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-112392
5 juillet 2012
5 juillet 2012
Le véhicule poursuivi s’arrêta et déposa deux individus avant de s’éloigner à toute allure.
Source officielleETRANGERS
6347ac0d29ffd2adfff4f25c
12 octobre 2022
12 octobre 2022
reprise en charge de Monsieur [H] [N] le 14 septembre 2022 et a un réexamen de sa situation, les autorités slovènes ont finalement donne leur accord explicite de reprise en charge le 22 septembre 2022; l'arrenté
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4343
29 juin 2004
29 juin 2004
En effet, en ce 21 juin 1943, Klaus Barbie, chef régional de la gestapo, arrêta les principaux chefs de la Résistance réunis dans la banlieue de Lyon à Caluire.
Source officiellePage 66 sur 131