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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2502721_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

A... comme BIM Manager du lot 1 et M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1910072_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

B de La Villeneuve pour le compte de la société Management et Finances.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200966

Cassation

26 juin 2008

26 juin 2008

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 mars 2007), que la société ASL management ayant formé opposition à une ordonnance

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA02694_20230509

Admin. Appel

9 mai 2023

9 mai 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Balcia Insurance a demandé au Tribunal administratif de Melun de condamner la société Nexity Property Management à la relever

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60323d5f7f73c87386c233ad

Appel

21 mars 2018

21 mars 2018

FAITS ET PROCÉDURE Le 30 septembre 2007, la société Patrimoine Management et Associés (PMA) devenue Primonial, et sa filiale, la société Patrimoine Management et Associés Gestion (PMA Gestion) devenue

Source officielle
TJ

PS élections pro

65c67c1a5d2ded2ab7c85b9f

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Les sociétés Meeschaert Asset Management et Mandarine Gestion doivent fusionner, la première étant absorbée par la seconde.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6549e2ddbc1a528318e09652

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

La société Caraïbes Management et Construction constituait avocat le 24 mai 2022.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

662bf13ee266e89ef1189c8f

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

La société CRISIS AND INSOLVENCY MANAGEMENT sera également condamnée à lui payer cette somme.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008046637

Admin. suprême

10 octobre 2001

10 octobre 2001

Manage devant le tribunal administratif de Paris ; Considérant que si Mme Y..., épouse X...

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007913495

Admin. suprême

28 juin 1996

28 juin 1996

Article 2 : La SOCIETE RISK MANAGEMENT versera à M. X... une somme de 7 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c28c

Appel

20 août 2008

20 août 2008

La Société MANAGEMENT SYNERGY LIMITED a déposé une réclamation contentieuse le 5 novembre 2003 qui a donné lieu à une décision de rejet en date du 17 octobre 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd9350e

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

La SNC Alphabet France Fleet Management a fait opposition de l'ordonnance le 31 juillet 2015.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6708c064445a086e2bcee1a3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Autorisée par ordonnance du 10 juillet 2024, la société CGL Hungary EU Investment Management KFT a fait assigner en référé à heure indiquée M.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fca99c2a4556b8ec23211cf

Appel

24 juillet 2020

24 juillet 2020

MANAGEMENT aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dd16f0d304f138e5f69

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

EN TOUT ETAT DE CAUSE - DEBOUTER la société R2T Placement et Management de l'intégralité de ses demandes, fins et conclusions.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110121

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Icare asset management

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd940b4

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

2018 APPELANTE : d'un jugement rendu le 22 mars 2016 par le tribunal de commerce de SEDAN, Groupement FONDS COMMUN DE TITRISATION "HUGO CREANCES II"représenté par la société de gestion GTI ASSET MANAGEMENT

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5cd8cdc6046d47e7f70b

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

soit dans toutes sociétés, affaires ou entreprises, la gestion de tous ces intérêts et participations notamment dans les domaines administratif, comptable, informatique, social et commercial, et management

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69e9de6ecdc6046d473bc473

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

593 RCS BORDEAUX (2016 B 2921), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : Centrale d'achats en produits alimentaires et non alimentaires, conseil en category management

Source officielle
CC

cr

6079a8789ba5988459c4d62c

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

, le juge d'instruction a confié à Mme G..., professeur de droit maritime, une expertise avec pour mission " d'analyser les différents contrats et conventions figurant à la procédure (contrats de management

Source officielle

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EXPERT ET MANAGER

SIREN 485111918Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

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EXPERT & MANAGER EST

SIREN 840030910Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

14/07/2026

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SIGO MANAGERS

SIREN 980706089Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

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C OFFICE MANAGER

SIREN 937809184Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

12/07/2026

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