et a réussi à faire libérer Patrick B..., prenant la fuite avec lui à bord d'une voiture de police ; que plusieurs policiers l'ont reconnu mais n'ont pas été formels, à l'exception du commissaire Birot

marchandises prohibées pour les faits commis entre mai 2000 et le 22 juin 2004 et l'a condamnée solidairement avec la SA Y... à payer une amende douanière de 164 172 euros ; " aux motifs qu'Anne-Marie Y..., bijoutière

IV] Article 5 Article 5-4 Contrôle de la légalité de la détention Requérant privé de la possibilité d’un recours contre une ordonnance de placement en détention: recevable Soupçonné d’avoir volé des bijoux

cassation, pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 2 et 593 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a évalué à la somme de 124 495, 50 francs la valeur des bijoux

a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL EURL [V] [Adresse 1] Activité : Achats/ventes de vêtements, articles et accessoires de décoration, chaussures, maroquinerie, bijoux

procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS BEAULIEU , [Adresse 1] Activité : accessoires tels bracelets boucles écrins étuis et outil horlogers design conception fabrication vente de bijoux

judiciaire à l'égard de : SAS BEAULIEU 22 rue de la Bourie Rouge 45000 Orleans Activité : accessoires tels bracelets boucles écrins étuis et outil horlogers design conception fabrication vente de bijoux

C... de restituer le bijou ou d'en payer le prix ; qu'ils l'ont ensuite assigné devant le tribunal de grande instance de Paris ; Attendu que, pour accueillir la demande en paiement de la somme de 15 millions

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er septembre 2005), Mme X..., engagée le 1er juillet 1983 par la société Bijoux

X..., qui avait souscrit des contrats d'assurance le garantissant contre le risque de vol de bijoux, tant auprès de la société La Concorde qu'auprès de l'Union des assurances de Paris, a déclaré, le 26

débouté de sa demande en nullité de la requête et de l'avoir condamné à payer à Monsieur [R] la somme de 6.000.000 de francs pacifiques au titre de la vente des moules destinés à la fabrication de bijoux

Les bijoux ont ainsi fait l'objet d'une prise en charge par l'assureur dans la limite du plafond contractuel indexé.

QUATRIÈME MOYEN DE CASSATION (subsidiaire au premier) Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR rejeté la demande de restitution des bijoux de famille formée par M.

[A] [C] mandataire liquidateur de la société Biotex production, contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2016 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), dans le litige l'opposant à la caisse

) 1994, annulant les dispositions testamentaires contraires à son testament du 15 octobre 1990 ; - deux codicilles faits à Genève le 12 avril 1994, portant legs par [Z] [G] de la totalité de ses bijoux

Par conclusions notifiées par voie électronique le 6 novembre 2024, [B] [N] prie le juge commis de: rejeter la demande,ordonner à [Z] [N] de déposer en l’étude du notaire commis les bijoux dépendant de

SANS EN PREVENIR LE DEMANDEUR, D'ENTRER ET SORTIR A SA GUISE SANS EVEILLER L'ATTENTION COMME EN LAISSANT A SA PORTEE LA CLEF DE SON COFFRE A BIJOUX, LA DAME A...

LES PIECES DE MONNAIE QUI NE SAURAIENT SUPPORTER LE POINCONNAGE SANS DETERIORATION EN SONT, DE CE FAIT, DISPENSEES ET QUE, S'IL EST CONSTANT, EN FAIT, QUE LA TRANSFORMATION D'UNE PIECE DE MONNAIE EN BIJOU