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DÉCISION / ECLI

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DATE

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TA

6ème Chambre

DTA_2108180_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Secchi, premier conseiller, - Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 juin 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105699_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004676_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par une décision du 3 décembre 2018, M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005324_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007360_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022. Le rapporteur, Signé L. DLa présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006362_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Secchi, rapporteur public, - et les observations de Me Barlet, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202196_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101094_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Secchi, premier conseiller. Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mars 2023. La rapporteure, Signé C. BLa présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200026_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme A a intégré le corps des marins-pompiers de Marseille en janvier 2013.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2110069_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2110636_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Secchi, rapporteur public, - et les observations de Me Coste, représentant la SAS Multi Services Méditerranée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2111210_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106680_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A C est gardien de la paix.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106463_20240322

Administratif

22 mars 2024

22 mars 2024

Secchi, rapporteur public, - et les observations de Me Mansart, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106150_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M B a fait l'objet d'un contrôle sur pièces.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105316_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Secchi, premier conseiller. Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023. La rapporteure, Signé C. Charpy La présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007958_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La commission administrative paritaire compétente s'est prononcée le 2 avril 2020 en faveur d'un avancement au grade de major de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2008226_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2008710_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 septembre 2022. Le rapporteur, Signé L. ALa présidente, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006895_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Secchi, premier conseiller, Mme Charpy, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 décembre 2022. Le rapporteur Signé C. B La présidente, Signé G.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SECCHI, Alexandra, Anna, Christiane, SECCHI

SIREN 520057803Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

16/06/2026

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Créations

RIGAUD-SECCHIAROLI, Alain, Gérard

SIREN 103528345Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

15/04/2026

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Créations

SECCHI, Priscilla, Anna, Therese

SIREN 101484921Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

28/02/2026

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Modifications diverses

SECCHI, Jonathan

SIREN 988815171Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

08/02/2026

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Créations

SECCHI, Alexandra, Anna, Christiane

SIREN 520057803Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

09/09/2025

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