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2 504 résultats pour « Piazza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01163

Cassation

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Rouvière, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01155

Cassation

20 août 2025

20 août 2025

20 août 2025 où étaient présents M. de Larosière de Champfeu, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Guerrini, conseiller rapporteur, Mme Piazza

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01151

Cassation

20 août 2025

20 août 2025

Coirre, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du

Source officielle
CC

soc

613723c3cd5801467740ddaf

Cassation

26 septembre 2001

26 septembre 2001

Auguste Renoir, 95230 Soisy-sous-Montmorency, en cassation d'un arrêt n° 231 rendu le 3 mars 1999 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale) (RG S/22356), au profit de la société La Pizza

Source officielle
CC

civ2

60794ce59ba5988459c476e7

Cassation

8 mars 2001

8 mars 2001

Sur le moyen unique : Vu l'article 1er de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., boulangère, vendait des pizzas sur les marchés dans une remorque tractée par un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2201346_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

B A demande au tribunal d'annuler la délibération N° DE_2022_029 relative à la mise en place d'un distributeur de pizzas sur la commune de Givry-en-Argonne.

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

69f479f0cdc6046d47325b3b

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 29/04/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 23/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : SAS V12 [Adresse 1] Activité : Vente de pizzas et de produits assimilés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b08b8ecdc6046d47327783

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS AML ROCHE [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 891 019 671 Activité : La restauration sur place et à emporter, pizza

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:471769.20230720

Admin. suprême

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Alban de Nervaux, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 20 juillet 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:460587.20230201

Admin. suprême

1 février 2023

1 février 2023

Pierre Boussaroque, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 1er février 2023.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:461116.20230630

Admin. suprême

30 juin 2023

30 juin 2023

Jérôme Marchand-Arvier, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 juin 2023.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:466599.20231002

Admin. suprême

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Jérôme Marchand-Arvier, conseillers d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 2 octobre 2023. Le président : Signé : M.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69c3db1ecdc6046d47e6a6e5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Monsieur [W] exploite un commerce de fabrication et vente de pizzas à [Localité 2] sous l'enseigne «[Etablissement 1]».

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01246_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

La SARL Sabrich, qui exerce une activité de fabrication et de vente à emporter de pizzas à Miramas (Bouches-du-Rhône), a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant sur la période allant du

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2215588_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

B A, ressortissant tunisien, a déposé une demande de visa de long séjour en qualité de salarié en se prévalant d'un contrat de travail à durée indéterminée au sein de la société Pizza au feu de bois et

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2203814_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

B n'a pas été dûment analysée dès lors que le rapport d'analyse des offres comporte un descriptif erroné de l'esthétique de son camion pizza tandis que l'offre de son concurrent ne comportait aucun descriptif

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469806.20230427

Admin. suprême

27 avril 2023

27 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice, - les

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467248.20230427

Admin. suprême

27 avril 2023

27 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice, - les conclusions

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-159162

Admin. suprême

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Le 15 janvier 2012, vers minuit, le requérant passait devant le théâtre national de Bucarest, sis à Piaţa Universităţii , alors que d’amples manifestations anti-gouvernementales avaient lieu en plein rue

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CA

8ème Ch Prud'homale

64364d6c29c3df04f589a609

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

à l'audience Me Cyril DUBREIL de la SCP OUEST AVOCATS CONSEILS, Avocats au barreau de NANTES Mme [B] [G] a été embauchée en qualité d'équipière polyvalente par la SARL LAURICK à enseigne 'Domino's Pizza

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