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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
SOINS PSYCHIATRIQUES
6618cf097935f50008be4257
11 avril 2024
11 avril 2024
République Française Au nom du Peuple Français N° RG 24/00029 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VPC3 N° MINUTE : 30 APPELANT MME LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE DE LILLE représentée par Madame Dorothée
Source officiellesoc
61372397cd5801467740bc87
29 mai 2001
29 mai 2001
Sur la saisine d'office de la chambre sociale, en rectification de l'arrêt n° 2080 rendu le 15 mai 2001 dans l'instance opposant : 1 / Mme Jeanne X..., 2 / Mme Félicitée A..., 3 / Mme Dorothée
Source officielle1ère Chambre
632171b6dbb9ccfcb0f37bac
6 septembre 2022
6 septembre 2022
PICAMAOL Représentant : Me Dorothée BERNARD de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre civile
6412c2a5314ae0a62152c96b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
établissement public national, pris en son établissement [2], ayant siège à [Adresse 5], représenté par son directeur régional venant aux lieu et place du directeur régional de [4], Représentée par Me Dorothée
Source officielleService des référés
6631373819f939ca6242e30e
25 avril 2024
25 avril 2024
audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence BREUIL, Greffier, DEMANDERESSE La S.C.I. 35 rue du dragon [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Dorothée
Source officielleChambre sociale 4-4
6799c41b5331f58c9ee86e6e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Localité 6] Chambre sociale 4-4 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 23/01091 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VZ5D Minute : Nous, Aurélie PRACHE, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Dorothée
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008095150
27 février 2002
27 février 2002
Eric Y..., à Mme Dorothée I..., à M. Franz Q..., à M. Grégory F..., à M. Claude E..., à M. Robert K..., à Mme Françoise B..., à Mme Clairette L..., à Mme Martine G... et au ministre de l'intérieur.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019831938
28 novembre 2008
28 novembre 2008
pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée
Source officielle1ère - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036233161
18 décembre 2017
18 décembre 2017
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée Pradines, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472344.20240205
5 février 2024
5 février 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Brouchot, avocat de Mme A B ; Considérant
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472698.20240205
5 février 2024
5 février 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boullez, avocat de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490397.20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2306094_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
A C, représenté par Me Dorothée Lebreton, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 novembre 2023 par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes l'a obligé à quitter le territoire français ;
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fda9aade9e1812b0fccf786
5 juin 2019
5 juin 2019
au droit de certaines zones de désordres recensés au rez-de-chaussée, ou dans les emprises de la société Book Off France au 1er étage en fond de parcelle, il a été constaté la présence de locaux de douche
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940c2
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Au soutien de ses demandes ARTELIA fait notamment valoir que l'expert a retenu : - en ce qui concerne les désordres affectant les cloisons, cabines de douches et gaines techniques, deux causes, l'une
Source officielleREFERES
68e589760e2901d10fa61a8d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Jérôme DORA, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE PRESIDENT : Franck NGUEMA ONDO, Président GREFFIER : Dorothée MALDINEZ, Greffier
Source officielleREFERES
68e589770e2901d10fa61a97
7 octobre 2025
7 octobre 2025
RUCHAUD, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE, avocat postulant substituée par Me Emmanuelle AULAGNON, Avocat au barreau des SABLES D’OLONNE PRESIDENT : Franck NGUEMA ONDO, Président GREFFIER : Dorothée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210731
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Aucune douche ne m'a été proposée par [ce dernier, qui] ne m'a jamais donné aucune instruction sur le règlement.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300553
18 mai 2017
18 mai 2017
de responsabilité décennale, et condamne in solidum la société Spiga, l'EURL Marc E... et la MAF à payer à Mme Y... la seule somme de 5 888 euros au titre des désordres affectant la mezzanine et la douche
Source officielle1ère chambre
DTA_2001809_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
S'agissant des désordres affectant les joints de carrelage du local technique et dans la douche publique : 10.
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