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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722afcd58014677400159
1 octobre 1996
1 octobre 1996
de la cour d'appel (Paris, 8 décembre 1994), qui, au vu notamment du rapport d'examen médico-psychologique et compte tenu de l'éloignement géographique des parties, a, dans l'intérêt de l'enfant, Benjamin
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302637_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
B A, représenté par Me Benjamin Valerian, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 mars 2023 par laquelle le maire de la commune de Le Thor a demandé la communication de pièces complémentaires
Source officielleChambre 07
69f22971cdc6046d47fa9679
7 mars 2025
7 mars 2025
Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 3] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 4] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.
Source officielle.
69d77fefcdc6046d47a19f8d
1 avril 2026
1 avril 2026
Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé: Me Fabrice BERNARD, greffier.
Source officielleChambre 07
69f2f950cdc6046d470e2e6e
20 février 2026
20 février 2026
Benjamin, [B] [N], Président du conseil d'administration, [Adresse 3] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 4] [Localité 1] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68df5d764a4e15bf2fe4fa84
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DEKACOM [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Benjamin VANOVERSCHELDE, avocat au barreau de LILLE APPELANT S.A.R.L.
Source officielle4e chambre civile
63ca42d09066fd7c90fc25f3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
le 26 Janvier 1986 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Vincent VERGNOLLE de la SCP AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS, substitué par Me Benjamin
Source officielleRéférés Civil
686d88afa2273490db10fd0a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[Adresse 4] [Localité 14] non comparante, ni représentée Monsieur [G] [J] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Benjamin DERSY, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c082
15 mai 2008
15 mai 2008
Monsieur Benjamin Z... Monsieur David Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100721
18 juin 2014
18 juin 2014
par semaine à partir de septembre 2006, quantum validé par l'expert de la CRC ; qu'il résulte du rapport médical établi par le docteur A..., néphrologue au CHU de Toulouse que les enfants Laura et Benjamin
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507143_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Mme Benelmine, ressortissante marocaine née le 9 avril 1992 à Agadir (Maroc), a sollicité l’asile le 3 octobre 2025.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02304_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Vu la procédure suivante : Procédure antérieure : La société à responsabilité limitée SM Benjoin a demandé au tribunal administratif de La Réunion d'annuler l'arrêté du 11 décembre 2019 par lequel
Source officielleciv2
613723c6cd5801467740dfd7
21 juin 2001
21 juin 2001
Benjamin, Serge, Raymond B..., domicilié ..., 4 / de Mme X..., Marie, Alexandra Mercier, domiciliée ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code
Source officielleChambre 07
69f22a54cdc6046d47faab8f
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 4] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 5] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.
Source officielle8ème chambre 1ère section
68e7a4d5033cf481c39a279e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[Adresse 1], représenté par son syndic, la société HOMELAND, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Benjamin
Source officielleRéférés civils
69693ea3cdc6046d47707379
12 janvier 2026
12 janvier 2026
PARTIES : DEMANDERESSE SCI SOGARIS GRAND LYON dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Anthony BAUDIFFIER, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) et par Maître Benjamin
Source officielleChambre civile 1-6
6979a83bcdc6046d47f11d9e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
en matière de saisie des rémunérations Décision attaquée : n° 25/000616 rendue par le Juge de l'exécution de SANNOIS le 15 Septembre 2025 Appelant : Monsieur [U] [D] [Z] [I], représentant : Me Benjamin
Source officielleChambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif
69a21494cdc6046d47f8fd34
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Benjamin BUNGER, Assesseurs. Prononcée le 21 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officielleChambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif
SASU YOPAc/SAS YOPA
69a214a4cdc6046d47f8fe69
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Benjamin BUNGER, Assesseurs. Prononcée le 21 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officielleChambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif
SASU MSSc/SAS MSS
69a214b5cdc6046d47f8ffdd
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Benjamin BUNGER, Assesseurs. Prononcée le 21 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officiellePage 65 sur 445