CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

33 192 résultats pour « manager »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137267ccd58014677425ee9

Cassation

3 mars 2004

3 mars 2004

photographies prises en février 1996 par la gendarmerie, que la pièce en question ait eu un usage professionnel aménagée afin de ne plus recevoir les fournisseurs, le personnel et les clients dans la salle à manger

Source officielle

Page 64 sur 1660

← PrécédentSuivant →
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

BVJ-V-B7J-OIY5 S.A.S. ALPHABET FRANCE FLEET MANAGEMENTc/S.E

695e357975782d5f0610b4b5

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ALPHABET FRANCE FLEET MANAGEMENT c/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6316e2b04147b94f1307fedc

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Au motif que madame [N] a intégré une structure concurrente de la société Proman Management, à savoir une société RSI [Localité 2] du groupe Belvedia, la SAS Proman Management a saisi par requête du 23

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0ee58cdc6046d47dd81a4

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

SARL MAXOTEL MANAGEMENT aux entiers frais et dépens.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6033ea5c619fed9b4b6ea48e

Appel

8 mars 2017

8 mars 2017

[A] [K] de ses autres demandes - condamné la Sarl PEGASE PARTNERS ASSET MANAGEMENT aux dépens'; Vu la déclaration d'appel de la Sarl PEGASE PARTNERS ASSET MANAGEMENT reçue au greffe de la cour le 9

Source officielle
TJ

Service des référés

66a297be80b1d994348a64cc

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

MANAG, en tant que coordinateur sécurité et protection de la santé.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110067

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Galien management et M.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2008:21

droit européen

30 janvier 2008

30 janvier 2008

#il-Kummissjoni tal-Komunitajiet Ewropej vs Environmental Management Consultants Ltd.#Klawżola ta’ arbitraġġ - Rimbors ta’ somom imħallsa - Interessi moratorji - Proċedura fil-kontumaċja.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177da1e5d80f0008c2e6e8

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

LUGAND MANAGEMENT prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés ès qualités audit siège Sise [Adresse 5] - [Localité 1] Siret n° 438 215 311 00012 Représentée par Me Elodie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00509_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Par un mémoire enregistré le 3 juin 2024, la société Roxim Management déclare se désister des conclusions de sa requête.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

62bfe0bb413a8b69b32bf1b0

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Holding, Conseil Management Emploi, Conseil Management Santé et Conseil Management Mobilité de l'ensemble de leurs demandes, - condamne in solidum les sociétés Conseil Management Holding, Conseil Management

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027724428

Admin. suprême

17 juillet 2013

17 juillet 2013

la société Silicomp Management, l'inspecteur du travail de la 1ère section de l'Isère a autorisé le licenciement de M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA00092_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 7 janvier 2022, la société Venitian Vitalist Management, représentée par le cabinet F.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6870a4b605f84751fcf0f577

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 25/00647 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOHTU Ordonnance n° 2025/M148 SAS OLYN MANAGEMENT, prise en la personne de

Source officielle
CA

2ème Chambre

6718947cd8ceca1cd7018eb0

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Caraïbes Management et Construction (CMC) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric CANDELON-BERRUETA de la SELARL CANDELON-BERRUETA, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN

Source officielle
TCOM

Chambre 1

SECURITEc/SASU DOLPHIN MANAGEMENT SAS

69bd1693cdc6046d474f0109

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 26 janvier 2026 Chambre 1 N° minute : 2026/208 N° RG : 2024F00673 SAS [Localité 2] [Localité 1] SECURITE contre SASU DOLPHIN MANAGEMENT SAS DEMANDEUR

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67f80766cf40727a00439bbb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

L’obligation de la société ENGAGE SPORT MANAGEMENT LIMITED de payer la somme de 8.953,20 euros n’étant pas sérieusement contestable, il convient d’accueillir la demande de provision.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63d0d54e81a7b805de12b3b1

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

AXALIA MANAGEMENT C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d6d17dcdc6046d47928cee

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[P] [J] né le 25 Mai 1952 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] SCEA la Manade du Cougourlier, intervenant volontaire société civile d’exploitation agricole inscrite au RCS de [Localité 1] sous le n°

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2502701_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

A... comme BIM Manager du lot 1 et M.

Source officielle