ensemble immobilier dénommé “[U]”, sis [Adresse 5], cadastré section AP n° [Cadastre 1] d’une contenance de 46a 84ca, Le lot n° 17 : un APPARTEMENT représentant les 175/ 10000èmes de la propriété du sol

appartement auprès de la Société investissement Pierre et vacances (SIPV), se plaignant d'avoir, lors d'une visite des lieux, après achèvement de l'immeuble, constaté que l'immeuble, enfoncé dans le sol

M... et J... ont approuvé le cahier des charges du lotissement assis sur un terrain comprenant la parcelle 788 P avec rappel de la servitude de passage; que le cahier des charges stipulait que le sol de

que dirigé contre la société Mati Camons ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 juillet 2001), que victime d'un accident consécutif à une chute, par une trappe, restée ouverte, dans le sous-sol

La circonstance qu'il s'agisse d'un aménagement sur sol d'autrui est sans influence.

de 8 mois et d'AVOIR condamné la SCI Evert à verser aux époux [S] la somme de 1.000 € à titre de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS PROPRES QU'aux termes du règlement de copropriété la totalité du sol

4 / de la société Socotec, dont le siège est ..., ayant une succursale ..., 5 / de la société Géoprojets, dont le siège est ..., 6 / du GIE G 20, dont le siège est ..., 7 / de la société Sol

[M] [Y], [H], né le [Date naissance 1] à [Localité 3] (49), exerçant une activité de nettoyage de tous types de sols, moquettes, parquets, terre cuite et sols plastics - Nettoyage, réparation, imperméabilisation

devant le tribunal correctionnel pour exécution de travaux sans permis de construire, exécution irrégulière de travaux soumis à déclaration préalable, infraction aux dispositions du plan d'occupation des sols

et la MAAF ; Attendu que, pour refuser la démolition et la reconstruction de la maison, l'arrêt retient que les erreurs d'altimétrie de 1,60 et de 0,70 mètre relevées pour les rives de toiture et le sol

X... se trouvait stationné dans un sous-sol à usage privatif des occupants de la résidence, ce sous-sol n'étant lui-même accessible qu'aux titulaires d'une carte servant à ouvrir la porte d'entrée ;

François Y..., 10 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), 11 / de la société Bureau Véritas, 12 / de la société Sols Essais, défendeurs à la cassation ; Sur le pourvoi n° V 97-19.657

Y..., liquidateur, demeurant ..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société France-Sols, dont le siège est à Pavillons-sous-Bois (Seine-saint-Denis), en liquidation judiciaire,

d'Ingenierie et développements économiques (Société SIDEC) une parcelle de terrain, a chargé la société COFOR d'y construire un bâtiment ; que cette dernière ayant rencontré des obstacles dans le sous-sol

septembre 2002), que dans une maison divisée en deux lots, les époux X... ont acquis le lot 1 de l'état descriptif de division constitué d' un appartement au rez-de-jardin et des millièmes de la propriété du sol

construction, et de son épouse, un terrain à bâtir s'étant révélé, après la vente, être une mare remblayée, a assigné ses vendeurs afin d'obtenir paiement du surcoût des fondations dû à la nature du sol

relative à des pratiques relevées dans le secteur des revêtements synthétiques pour sols sportifs

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des revêtements de sols résilients