Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF section 3 cab 4
6866cb44d33109fd079acb26
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elodie MULON, Avocat, #R0177 ET Madame [L] [G] épouse [E] [Adresse 3] [C] [Localité 7] (EGYPTE) Ayant pour conseil Me Muriel SEDBON, Avocat, #D1406 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [N] [T] LE GREFFIER
Source officielle2ème chambre 2ème section
67f80d55cf40727a0043bd1a
10 avril 2025
10 avril 2025
BROSSOLLET- MAILLARD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B1124 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Claire ISRAEL, Vice-Présidente assistée de Sylvie CAVALIE, Greffière [Motifs
Source officielleJAF section 4 cab 4
686428460bb2f8a66ca604bb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
d’usage : [T]) [D] [Adresse 5] [Localité 12] [Localité 9] (ROYAUME-UNI) Représentée par Maître Madeleine DIÉBOLT, Avocat au Barreau de Paris, #B226 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [J] [O] LE GREFFIER
Source officielleJAF section 3 cab 4
67eed2b1b848dd6814c5e595
3 avril 2025
3 avril 2025
, Avocat, #E2174 DÉFENDEUR Monsieur [W] [O] domicilié : chez M [C] [O] [Adresse 3] [Localité 6] Ayant pour conseil Me David RAGNO, Avocat, #C1326 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [V] [X] LE GREFFIER
Source officielle5e chambre civile
6a2260eecdc6046d4738edaa
4 juin 2026
4 juin 2026
ENJOY ENGLISH [Adresse 11] [Localité 1] Représentant : Me Mathilde LEFROY de la SELARL LEXIATEAM SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT
Source officiellecr
61372691cd5801467742699a
17 octobre 2007
17 octobre 2007
l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué qu'Adil X... a émis, le 27 décembre 2002, un chèque de 2 100 euros à l'ordre de Mathilde
Source officielle3ème chambre
DTA_2102760_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
A La greffière, Signé F.
Source officielle3ème chambre
DTA_2001815_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
HARANG La greffière, Signé A.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2107308_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Par une lettre du 18 janvier 2024 adressée par voie électronique à son conseil, Me Mathilde Martin, dont l'accusé de réception sur l'application Télérecours est daté du jour même, le tribunal administratif
Source officielleCour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866e5
20 septembre 2002
20 septembre 2002
Monsieur X... répond que les études de leur fils Mathieu ont été interrompues en décembre 1999 et que celui-ci travaille depuis cette date.
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a7
14 octobre 2004
14 octobre 2004
Nä 03/08572 AFFAIRE : Matthieu LE X... C/ S.A. DES ETABLISSEMENTS NICOLAS Expéditions délivrées le : à : Monsieur Matthieu LEMOINE S.A.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400411_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Il y a lieu, en application de ces dispositions et de ce qui précède, de les mettre à la charge définitive de l’EHPAD Prosper Mathieu.
Source officielleChambre référés
69d9564ccdc6046d47cf001d
10 avril 2026
10 avril 2026
: Graciane GILET, greffier, lors des débats et Claire LAMENDOUR, greffier, lors du prononcé par mise à disposition au greffe, qui a signé la présente ordonnance.
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
66996a4f07d408f8d4c25568
16 juillet 2024
16 juillet 2024
au greffe par Catherine MATHIEU Juge aux Affaires Familiales, la minute étant signée par Mme Catherine MATHIEU, Présidente du tribunal judiciaire et Madame Caroline DOLLAT, Greffier; [Motifs de la
Source officielleChambre 4 A
634f957cb5afe5adfff28a10
11 octobre 2022
11 octobre 2022
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleTrib. de Commerce
69da6c96cdc6046d47e30721
10 octobre 2025
10 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en dernier ressort Assistés lors des débats par Madame Mathilde CHAMBARD, commis-greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69da6cc6cdc6046d47e30a2a
10 octobre 2025
10 octobre 2025
CHAMBARD, commis-greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69da6d48cdc6046d47e3122c
10 octobre 2025
10 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en dernier ressort Assistés lors des débats par Madame Mathilde CHAMBARD, commis-greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69da6ef1cdc6046d47e32ce6
10 octobre 2025
10 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en dernier ressort Assistés lors des débats par Madame Mathilde CHAMBARD, commis-greffier.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A
69accca9cdc6046d47e4befa
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Défendeur(s) : EASY PLATRE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] : 917 954 554 Représentant(s) : MAITRE JOURNU Mathilde Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats
Source officiellePage 64 sur 1059