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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2105335_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Grand, rapporteur public, - et les observations de Me Cunin, représentant Mme A et de Me Falala, représentant la commune de Soignolles-en-Brie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2107710_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme de Lacoste Lareymondie, - les conclusions de Mme B, - et les observations de Me Cunin représentant les requérants.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01145_20240228
28 février 2024
28 février 2024
requête, enregistrée le 15 avril 2022 et un mémoire en réplique, enregistré le 6 juin 2023, qui n'a pas été communiqué, le centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes, représenté par la SELARL Clément-Cuzin
Source officielle7ème Chambre
DTA_2103723_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
A B, représenté par la SELARL Clément-Cuzin, Leyraud et Descheemaker, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 2 décembre 2020 par laquelle la commission locale d'agrément et de contrôle
Source officielle2ème chambre
DTA_2400855_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
de la qualité de la représentation graphique dont les dimensions et les teintes altèrent une vision réaliste du projet par référence aux candélabres qui semblent de même hauteur alors que le projet culmine
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501215_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Fernand Chevalier, Taylor Baumgarten et Jean-Pierre Lagrene, représentés par Me Cunin, concluent au rejet de la requête et à la condamnation de la communauté de communes Bresse Haute Seille à leur verser
Source officielleChambre des référés
DTA_2501221_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
B C, représenté par Me Cunin, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 17 juin 2025 par lequel le préfet du Doubs a mis en demeure les occupants sans droit ni titre de la parcelle cadastrée ZE 379
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305648_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ces faits, dont la gravité n'a cessé de croître en un temps relativement bref et qui ont culminé avec un vol avec violence aggravé de plusieurs circonstances commis en 2021 qui a donné lieu à la condamnation
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492095.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Ouest dans le département de l'Isère et des communes d'Avressieux, Belmont-Tramonet, Chambéry, Détrier, Laissaud, La Motte-Servolex, Les Marches, Les Mollettes, Sainte-Hélène-du-Lac, Saint-Etienne-de-Cuines
Source officielleCh. Sociale -Section B
66ff85aba4ff9ec259c0966f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
RG 22/02552 N° Portalis DBVM-V-B7G-LNZF N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdb9e6b70c8297d359cfce8
14 février 2019
14 février 2019
Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Carole GIACOMINI la SCP CLEMENT-CUZIN
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2307522-2486304
1 avril 2008
1 avril 2008
Violation of Article 14 in conjunction with Article 1 of Protocol No. 1 Bond v. the United Kingdom (no. 63479/00) Cummins v. the United Kingdom (no. 14549/02) Nelson v. the United Kingdom (no. 74961
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69cf5f9bcdc6046d47f3c431
2 avril 2026
2 avril 2026
APPELANTE : S.A.R.L.U. [1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section A
677e183925a73d43aa4ae0b7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
RG 22/03171 N° Portalis DBVM-V-B7G-LP2G N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleCh. Sociale -Section B
63c79b5cda31367c908eb61f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
RG 21/00892 N° Portalis DBVM-V-B7F-KYGU N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielle2 e chambre civile
63cb92cd9c02507c9078dd40
19 janvier 2023
19 janvier 2023
FINANCE venant aux droits de la SA SYGMA BANQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Anne-Line CUNIN
Source officielle6e chambre
6375e50519047edcd18ff16c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
INEO POSTES ET CENTRALES SNC N° SIRET : 419 212 840 [Adresse 5] Le [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER, Plaidant, avocat
Source officielleChambre 4-1
643a4241d83dbd04f5fb293d
14 avril 2023
14 avril 2023
N° 2023/149 Rôle N° RG 19/13045 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEX2U [V] [U] C/ Association APPASE Copie exécutoire délivrée le : 14 AVRIL 2023 à : Me Sarah CUZIN-TOURHAM
Source officielleCh. Sociale -Section B
6711fac17603bf88a188478d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
RG 22/02704 N° Portalis DBVM-V-B7G-LONQ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6789f8aa482fcecad732ff61
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES Prise en son établissement de [Localité 6] sis [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER
Source officiellePage 64 sur 92
CUMINAL, Marvin, Christian, Ramon
03/07/2026
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MEUBLES CUMINGE
02/07/2026
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CUMIN & CANNELLE
25/06/2026
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CUMIN, Alexia, Vicenza
21/06/2026
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Société à Responsabilité Limitée CAFI CUMIN et par abréviation SARL CAFI CUMIN
29/05/2026
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