trouble important et encore persistant causé par ces faits, mais également, eu égard à la peine encourue, et ce d'autant qu'il y a tout lieu de craindre que Bekkouche sans domicile fixe ni emploi, ne cherche

résultait des pièces versées aux débats, n'a pas, en l'état de ce défaut de réponse caractérisé, établi que Y... ait été directement ou indirectement intéressé dans la société LCCL, qu'il aurait donc cherché

surface d'un mur banché après démontage des panneaux de décoffrage et des serre-joints, il ait été nécessaire de recourir précisément à des serre-joints que d'initiative les ouvriers seraient allés chercher

de toute intention homicide de sa part résultait de la nature de l'arme utilisée par elle-un pistolet d'alarme à grenaille-, du fait qu'elle avait tiré une seule cartouche et n'avait en aucune façon cherché

"alors, d'autre part, que, en s'abstenant de s'expliquer sur les contradictions ainsi relevées par la défense et sur la nécessité de les résoudre, avant d'entrer en délibéré, la Cour, qui n'a pas cherché

rentré avec son véhicule, à son domicile ; qu en garant sa voiture, il a heurté le véhicule de sa voisine, stationné régulièrement ; qu il est ensuite rentré chez lui, sans laisser ses coordonnées ni chercher

A... a précisé que la golf de couleur claire circulait à faible allure, semblant chercher sa route, que le véhicule avait franchi la ligne continue et avait heurté la golf noire qui circulait en sens inverse

cas des propos tenus par des beaux parents à l'encontre de leur gendre et faisant état de menaces de mort à l'encontre de ce dernier ; en effectuant ces renseignements clandestins Valleri-Eram a cherché

Z..., "à la demande de l'ex-prévenu et le fait qu'il admet "avoir cherché sa route au moment où il arrivait au "carrefour établissent que Noël Beaurepin ne roulait pas "vite ; que la configuration des

Y..., lui indiquait l'estimation, à savoir entre 120 et 150 000 livres sterling (soit entre 1 200 000 et 1 500 000 francs) ; que le jour même ou le lendemain, Pierre Z..., venu chercher le tableau,

d'expertise que l'agent général d'assurances a régulièrement présentée avec cet objet par ce motif inopérant que tenu de rendre ses comptes de gestion conformément à l'article 1993 du Code civil, il a cherché

. ; "2 ) alors que, en toute hypothèse, la cour d'appel n'a même pas cherché à caractériser le concert frauduleux entre le prévenu et ce tiers, d'ailleurs mis hors de cause dès le stade de l'instruction

mainlevée du contrôle judiciaire dont Jean-Pierre Z... a été l'objet ; "aux motifs que Jean-Pierre Z..., mis en examen, entre autres infractions du chef de subornation de témoins, a délibérément cherché

de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Celso A... coupable d'abus de biens sociaux au préjudice de la SARL Egeco ; " aux motifs qu'en 1984, Celso A... allait chercher

bâtiment la présence de 7 logements, dans le deuxième bâtiment celle de 2 pièces servant de chambre à coucher prévues pour 7 personnes et au sous-sol, trois chambres à coucher créées dans l'ancien box à chevaux

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

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