CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 111 résultats pour « Alexia MAS »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

628490b2498a54057d103006

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

GARET, Conseiller, GREFFIER : Mme Julie ROUET, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 28 Mars 2022 devant Monsieur Alexis CONTAMINE, magistrat rapporteur, tenant

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62c52996a2c4236379079b4e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Me MARAULT DEROUARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c613b8cdc6046d471f6975

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Marc GILLET GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère Public présent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f1366988dcb0e97e8fcb38

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

En revanche, il lui était demandé, par courrier du 10 mars 2022, de rembourser la somme de 9 538,94 euros au titre d’un trop-perçu correspondant à la période du 1er mars 2020 au 30 septembre 2021 en raison

Source officielle
CA

1ere Chambre

66fe355891b69e88a370fc7b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DUMARDI 01 OCTOBRE 2024 Appel d'une décision (N° RG 21/02643) rendue par le tribunal judiciaire de Valence en date du 10 mai

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

686579bc72b7e1b6bf1d7b6f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

demandeur Dit que les dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 juillet 2025 par François BEHMOIRAS, Vice-Président, Anne-Marie

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

686579c372b7e1b6bf1d7cd7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

demandeur Dit que les dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 juillet 2025 par François BEHMOIRAS, Vice-Président,Anne-Marie

Source officielle
TJ

PS élections pro

660c4d2d1ff97dabd6b8623f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

représentée dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 20 février 2024, le Juge du pôle social à l'audience de ce jour, Constate que la demanderesse a déclaré, par courrier du 21 mars

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

65c3d96dc432ce7d11a6f0ce

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

GELIED AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Marie-claude ALEXIS - #B1138 DEFENDEURS M. [P] [E] Mutuelle MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66995d3907d408f8d4c18273

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

vestiaire : #C1383 DÉFENDERESSE Madame [B] [J], demeurant [Adresse 1] - [Localité 6] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, statuant en juge unique assisté de Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de76

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

Ch. civile B ARRET du 18 MAI 2011 R. G : 10/ 00438 R-PH Décision déférée à la Cour : jugement du 18 mai 2010 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R. G : 09/ 438 Y... Z...

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62ecb2dd2a8cf5e2e9b21d9f

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

DÉBATS : A l'audience publique le 10 MAI 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8f4

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65449d68c71a6a83181c8e9a

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Selon déclaration du 13 mai 2022, Mme [X] a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
TJ

JCP REFERES

68def0426af9fd1f8097763e

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

W-B7J-UE2D ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° B 25/ DU : 01 Octobre 2025 [G] [C] [K] [Y] C/ [H] [W] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 01 Octobre 2025 à Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65449d69c71a6a83181c8ea6

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.

Source officielle
CC

soc

6079b2079ba5988459c55426

Cassation

1 mars 1973

1 mars 1973

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT QU'ELLE ETAIT TENUE D'AFFILIER AU REGIME GENERAL DE SECURITE SOCIALE ALEXINE

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:444623.20220729

Admin. suprême

29 juillet 2022

29 juillet 2022

qu'elle estime avoir subis respectivement au cours des années 2014, 2015 et 2016 du fait des dommages causés par des sangliers provenant des dépendances du centre pénitentiaire de Casabianda (commune d'Aléria

Source officielle
TJ

1ère Chambre

697c0ce5cdc6046d472feec1

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

MOTIVATION Vu l’article 473 du code de procédure civile, Vu le jugement du 26 mars 2024, Etant donné que le jugement du 21 mars 2024 signifié le 09 septembre 2024, a statué dans sa motivation à propos

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0cb082cdc6046d473a10d2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ N° RG 26/52320 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCNQT N° :1/MM Assignation du : 25 et 26 Mars 2026 N° Init : 26/50288 [1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 CCC

Source officielle

Page 64 sur 356

← PrécédentSuivant →