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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372139cd580146773f2051
12 juin 1990
12 juin 1990
Vaucluse), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit de : 1°/ la société anonyme Centre médical et diététique "soleil
Source officielleciv1
6137231dcd5801467740596c
5 mai 1998
5 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Résidence Plein Soleil, société civile immobilière, dont le
Source officielleciv3
61372261cd580146773fc792
21 février 1995
21 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chaîne Thermale du Soleil, précédemment dénommée Compagnie
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2401433_20240520
20 mai 2024
20 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 avril 2024, la SASU Soleil Rose demande au tribunal l'obtention d'une autorisation d'urbanisme tacite.
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c582ff
15 juin 1993
15 juin 1993
société Socodi fait encore grief à l'arrêt d'avoir statué comme il a fait, alors, selon le pourvoi, que le mécanisme de la subrogation ne saurait être le soutien d'une spéculation, qu'à cet égard, le solvens
Source officiellesoc
613722cdcd58014677401a2f
23 octobre 1996
23 octobre 1996
Mlle Tassadit X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt (section activités diverses), au profit du Cabinet Solvet
Source officielleChambre Commerciale
65a23d787ca18b0008e58295
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[B] [K] dans le délai de six mois à compter de la signification de la présente décision, la société Cap Soleil sera réputée y avoir renoncé et avoir abandonné le matériel, - constaté que la société
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10347
23 juin 2021
23 juin 2021
et de la représentation stylisée et enfantine d'un lever de soleil, également commune (un arc de cercle à l'horizontal et des traits en arc de cercle symbolisant les rayons du soleil) également
Source officielle5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007800635
31 octobre 1990
31 octobre 1990
annulé le jugement, en date du 15 juillet 1987, du tribunal administratif de Lille et l'arrêté du 24 décembre 1986 par lequel le maire de la commune a accordé à la société civile immobilière "Le Roi Soleil
Source officielle18° chambre 1ère section
686428420bb2f8a66ca6041d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SODIEL représentée par son mandataire de gestion MONTAIGNE GESTION [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Carine SMADJA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1434 MAGISTRAT DE LA MISE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301232
12 octobre 2010
12 octobre 2010
unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 août 2009), que par acte notarié du 12 avril 2005, la société Chez Tom et Lola a cédé à la société JMA Soleil
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_21DA01758_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
justice administrative, aux fins de déterminer la perte visuelle subie lors de son incarcération au centre de détention de Bapaume à la suite du refus du directeur de lui restituer ses lunettes de soleil
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2401584_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
du chiffre d'affaires réalisé par la SARL Beau Soleil située centre commercial Labège, 2 ZAC de la Grande Borde à Labège (31670), dont les gérants sont M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10274
13 décembre 2016
13 décembre 2016
[D] et de la société Vent de Soleil ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01070
28 mai 2014
28 mai 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 1er septembre 1986 par la société Biscuiterie Les Deux Soleils a été placée
Source officielleTrib. de Commerce
69a7925dcdc6046d476dedd2
16 avril 2025
16 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 16/04/2025 JUGEMENT DU SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ SAS LES MAISONS DU SOLEIL dont le siège social est : [Adresse 1] Représentant légal: Monsieur [M] [Y] [Adresse
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301169_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
; 2°) d'enjoindre au maire de Crespian de délivrer à la SARL Terres du Soleil un arrêté de non-opposition à déclaration préalable dans un délai de quinze jours suivant la notification du jugement à
Source officielle2ème chambre
DTA_2101539_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
La procédure a été communiquée au GAEC Bucher du Soleil Levant, qui n'a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2328342_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2023, l'association Radio Soleil, représentée par son président en exercice, M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007733110
11 décembre 1987
11 décembre 1987
Vu la décision en date du 20 février 1985 par laquelle le Conseil d'Etat, statuant au contentieux, a, sur la requête de Mme X... et de la société Mer et Soleil enregistrée sous le n° 51 997 et tendant
Source officiellePage 63 sur 309