Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
6710aa3abe64d7e510244e60
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[E] [C] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Bernard CAHEN, avocat au barreau de PARIS Mme [P] [C]
Source officielleChambre 1-1
678f3a2f02aacdb03783fe05
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[D] [K] Représentant : Me Thierry GARBAIL de l'ASSOCIATION CABINET GARBAIL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [V] [P] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-2
6791e0081c87724b5e69da21
22 janvier 2025
22 janvier 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 22/05640 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHU7 Ordonnance n° 2025/M9 SAS INVEST AL Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-2
6791e0081c87724b5e69da23
22 janvier 2025
22 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 22/05628 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHT7 Ordonnance n° 2025/M8 SAS INVEST AL Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101203
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Jean Louis A..., domicilié [...] , à : - Mme Simone, Marie, D...
Source officielleciv1
60794ca49ba5988459c463dc
20 juin 1995
20 juin 1995
Attendu que Simone Z..., mariée sous le régime de la séparation des biens, est décédée le 28 octobre 1966 ; qu'elle laissait, outre son mari, Maurice X..., leurs trois filles, les consorts X... ; que Maurice
Source officielleciv3
6137231ecd58014677405aeb
23 juin 1998
23 juin 1998
Nicole, Angèle X..., demeurant 65, place de la Liberté, 83600 Fréjus, en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre A), au profit : 1°/ de la société Simon
Source officiellesoc
613723d6cd5801467740ec7a
9 octobre 2001
9 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Compagnie continentale Simmons, société anonyme, dont le siège est .
Source officiellesoc
61372208cd580146773f9b17
16 décembre 1993
16 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Simon, dont le siège social est à Maxeville (Meurthe-et-Moselle), ..
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd85916
12 septembre 2001
12 septembre 2001
DU 12 Septembre 2001 ------------------------- KL Simone Y... épouse B... C/ Catherine C... épouse X..., Perrine C... épouse Z..., Caroline C... A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced4
30 octobre 2008
30 octobre 2008
C... née X..., en leur qualité d'héritières de Madame Simone Z...
Source officiellesoc
6137234ccd58014677407f53
9 juin 1999
9 juin 1999
déconcentrée de l'Unedic, dont le siège est L'Arcuriale ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 mars 1997 par le conseil de prud'hommes de Cambrai (Section industrie), au profit : 1 / de la société Simons
Source officielleChambre 1-4
6312eee32e6a8e4f13ca6107
28 juillet 2022
28 juillet 2022
plaidant par Maître Thomas TAPIERO, avocat au barreau de MARSEILLE, Madame [Z] [H] épouse [L], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b56
9 octobre 2013
9 octobre 2013
Simon Pierre Valère X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c86
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Simon X..., né le 5 mars 2004, a été reconnu le 26 décembre 2003 par Manon X..., sa mère, et le 15 mars 2013, par Stephen Y....
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201604
22 octobre 2009
22 octobre 2009
à compter de la date de cette notification et en l'absence de décision de la caisse, le caractère professionnel de l'accident ou de la maladie est reconnu ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Simone
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0c7
24 avril 2008
24 avril 2008
FREE dont le siège social est sis 57 / 59 rue Réamur- 75002 PARIS représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Philippe BESSIS, avocat au barreau de PARIS S. A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68709e447c3ffdb9560b0865
10 juillet 2025
10 juillet 2025
LAC TRANSACTIONS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège à l'enseigne 'Cabinet Michel Simond' [Adresse 1] [Localité 3] Défaillante, la déclaration d'appel
Source officiellecomm
61372280cd580146773fdbd2
10 octobre 1995
10 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) l'EARL La Simonière, dont le siège est à
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
22 septembre 2025
LARICCIA 1988 Gorgonzola Carmine Maria LAROCCA 1988 Reggio Emilia Francesco LETIZIA 1988 Marcianise Filippo LO TENNERO 1985 Reggio Calabria Giuseppe LONGO 1987 Biancavilla Daniele MAGRA 1987 Bucine Simone
Source officiellePage 63 sur 1430