Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e81e
14 septembre 2011
14 septembre 2011
avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 2302 du 29/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMES : Monsieur Marc
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01648
8 juillet 2009
8 juillet 2009
ALORS encore QU'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que Monsieur Marc X... « a travaillé en février 154h "chargeables" et pris 12h de RTT ; qu'en mars 2002, il a travaillé 136h "chargeables"
Source officiellecr
61372585cd5801467741e732
12 janvier 1993
12 janvier 1993
Marc, LA SNC QUILLERY, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens, 4ème chambre, en date du 22 novembre 1991 qui, pour homicide involontaire et infractions aux règles d'hygiène
Source officiellecr
61372632cd58014677423b6f
5 juin 2002
5 juin 2002
Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2001, qui, pour abus de biens sociaux, banqueroute et présentation ou publication de comptes annuels infidèles
Source officielleciv1
ésiste partiellement de son pourvoi, en tant que dirigéc/M. Lory Y
61372151cd580146773f2c87
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Marc Y..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. V..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372195cd580146773f4f9c
12 mars 1992
12 mars 1992
Marc, Albin, Louis Y..., demeurant impasse de la Bruyère, Le Cres (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1992 par le tribunal d'instance de Montpellier, en matière électorale, au profit
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f91
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Marc X... ... Représentant : Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fde
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Marc X... ... Représentant : Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fe5
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Marc X... ... Représentant : Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ...B ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fe9
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Jean Marc X... ... Comparant et assisté de Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88ff4
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Jean Marc X... ... Représentant : Me Stéphane DUCROCQ (avocat au barreau de LILLE) INTIME : Me Jean-Marie Z...-Administrateur judiciaire de la société dite SIE ... ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200525
2 avril 2015
2 avril 2015
le 26 janvier 1996 a été prise en charge par la Caisse primaire d'assurance malade des Bouches du Rhône suivant notification en date du 25 mars 2005 ; que la saisine par Monsieur Marc X... de la commission
Source officielle1ère Chambre
DTA_2007532_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Une note en délibéré, enregistrée le 30 mai 2023, a été présentée pour la commune de Saint-Marc-Jaumegarde. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d252
20 février 1997
20 février 1997
Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 30 avril 1996, qui a condamné le premier, pour faux, usage de faux, et recel d'abus de biens sociaux, à 12 mois d'emprisonnement
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc46
14 avril 2011
14 avril 2011
Jean-Marc X... de sa demande de pension alimentaire et a débouté M. Christian X... de sa demande de diminution de pension alimentaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0d
15 janvier 2008
15 janvier 2008
-A... et Madame Bernadette X... ou Monsieur Jean-Marc X..., ni l'impossibilité du bail passé avec Monsieur Eugène X....
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01117
9 novembre 2010
9 novembre 2010
F... et G... s'y étant opposés ; que par lettre ayant précédé cette Assemblée Générale, ces derniers ont confirmé que Monsieur Jean-Marc X... était un bon gérant qui avait agi au mieux des intérêts de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110663
5 octobre 2022
5 octobre 2022
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 5 OCTOBRE 2022 L'association Avapha Marc
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f80
12 juin 2007
12 juin 2007
FORPLEX, POITTEMIL et Jean-Marc X... en ont relevé appel le 27 mars 2006.
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008196910
17 décembre 2004
17 décembre 2004
juin 1999 ayant annulé, sur déféré du préfet d'Ille-et-Vilaine, le permis de construire trois bâtiments à usage d'habitation qui lui avait été délivré le 2 décembre 1998 par le maire de Saint-Père-Marc-en-Poulet
Source officiellePage 63 sur 22153