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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400920_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Machado, greffier d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu les observations de Me Plantin qui conclut aux mêmes fins que ses conclusions, par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2311244_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Machado, greffier d'audience, aucune des parties n'étant présentes ou représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2311463_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Machado de Andrade, greffier, ont été entendus : - le rapport de M. Trottier, juge des référés ; - les observations de Me Cave, substituant Me Riou, pour M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2311949_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Machado, greffier d'audience : - le rapport de M. Fédi, - M. B, le recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur n'étant ni présents ni représentés.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2308789_20230923
23 septembre 2023
23 septembre 2023
Machado, greffier d'audience le rapport de Mme Lopa Dufrénot. M. C n'était ni présent, ni représenté. Le rectorat de l'académie d'Aix-Marseille n'était pas représenté.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2308790_20230923
23 septembre 2023
23 septembre 2023
Machado, greffier d'audience le rapport de Mme Lopa Dufrénot. M. B n'était ni présent, ni représenté. Le rectorat de l'académie d'Aix-Marseille n'était pas représenté.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309149_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Machado, greffier d'audience : - le rapport de M. Fédi ; - les observations de Me Sépulcre, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309808_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Machado, greffier d'audience, Mme Josset a lu son rapport et entendu : -Me Teysseyré, représentant Mme C, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens et fait valoir que M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309863_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Machado, greffier d'audience le rapport de Mme Lopa Dufrénot. Après avoir prononcé, à l'issue de l'audience, la clôture de l'instruction.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310336_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Machado, greffier d'audience. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2605122_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Machado, greffier : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2405361_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Machado, greffier d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu : -les observations de Me Youchenko, pour M. A qui reprend l'argumentation de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2405534_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Machado, greffier d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu Me Gathelier, représentant Mme D et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68e743173940dd585f4f7552
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[Y] les lots numéro 27 et 45, - de la SCI du Cap les lots numéro 11 et 26, -de la SCI Macondo les lots numéro 22, 37 et 54, étant précisé que M.
Source officielleChambre 3-4
69f44db5cdc6046d472f5e51
30 avril 2026
30 avril 2026
veuve [S] décédé le 18/02/2024 née le [Date naissance 2] 1935, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Myriam ANGELIER de la SCP BBLM, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Flore MARCHADOUR
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6034a3b0d163948fe4e55b12
26 octobre 2016
26 octobre 2016
barreau de PARIS, toque : L0245 Assistée de Me Pierre-Yves COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0102 INTIMES Monsieur [D] [Q] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Alexis MACCHETTO
Source officielleciv3
613720e5cd580146773ef4ac
11 octobre 1989
11 octobre 1989
9e), 13°/ La compagnie d'assurances LA PROVIDENCE, dont le siège est ... (8e), 14°/ Monsieur Y..., demeurant ..., pris ès qualités de syndic de la liquidation des biens des sociétés Entreprise MACHETTO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1214DEC000035109
14 décembre 2010
14 décembre 2010
délibéré, rend la décision suivante : PROCÉDURE La requête a été introduite par M me Maria de Fátima Doroteia Nóbrega Gouveia Teixeira, une ressortissante portugaise, née en 1954 et résidant à Machico
Source officielleRéférés
S.C.I. RESIDENCES FRANCO SUISSEc/S.A
67f81ed5cf40727a00441614
10 avril 2025
10 avril 2025
RESIDENCES FRANCO SUISSE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Benoit VARENNE de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0043 DEFENDERESSES S.A.S
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2104736_20240208
8 février 2024
8 février 2024
juillet 2023 et 8 novembre 2023, la Mutualité Fonction Publique Services, devenue en cours d'instance l'Union Régime Obligatoire Prévention Santé (ci-après UROPS), représentée par la SELARL Cheysson Marchadier
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