dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 2 octobre 2015 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), dans le litige l'opposant à la société Berria coopérative agricole fromagère

déterminée à temps complet du 18 septembre au 29 septembre 2007, contrat renouvelé jusqu'au 31 octobre 2007, puis à compter du 1er novembre 2007 en contrat à durée indéterminée à temps complet comme aide-fromager

alimentaire, était largement répandu ; qu'il en est ainsi pour apprécier la texture de la viande, du pain et même, dans le domaine des produits laitiers, pour qualifier la consistance de la pâte des fromages

fondée sur la méthode du chiffre d'affaires liquides ; l'administration n'a pas pris en considération les prix de vente en vigueur lors de la saison 2012/2013 pour l'entrecôte, les pizzas calzone et 4 fromages

fondée sur la méthode du chiffre d'affaires liquides ; l'administration n'a pas pris en considération les prix de vente en vigueur lors de la saison 2012/2013 pour l'entrecôte, les pizzas calzone et 4 fromages

cotisation supplémentaire de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2016 à raison d'un établissement de stockage situé dans la zone industrielle du Fromeur

B..., demeurant ... (8ème), successeur de feu André E..., notaire sous la suppléance de la SCP Thibierge Daublin Ponne Pecheteau Fremaux Fauld, SCP titulaire d'un office notarial ... (8ème), 5 ) de

SELARL [Z] [X] prise en la personne de Me [Z] [X], ès qualités, après avoir rappelé les conditions d'apurement du passif contenues dans le projet de plan de sauvegarde présenté par la SAS TERROIRS FROMAGERS

Localité 14] (TUNISIE) [Adresse 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle totale numéro 2024/003274 du 25/04/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 16]) représenté par Me Zélia FROMAGER-DELAVOIPIERE

Elle consiste en : - Préparation et réalisation des entrées, fromage, dessert -Préparation des petits déjeuners -Mise en place du self -Service des plats chauds en cafétéria -Nettoyage du self et cuisine

participation de détaillants locaux ou régionaux, spécialisés dans la vente de produits frais et ultra frais, et notamment de fruits et légumes, à laquelle pourront être associées une boulangerie, une fromagerie

l'instruction que, dans ses installations situées à Osmanville, elle exerce des activités de fabrication, de conditionnement et de commercialisation de produits issus du traitement du lait : beurre, fromage

Il ressort des pièces du dossier que Mme C occupe depuis le 27 février 2014 un poste de gestionnaire principale au sein d'une laiterie fromagerie en Algérie, et perçoit un salaire mensuel d'un montant

[Y] [P] un fonds de commerce de vente au détail de fruits et légumes, charcuteries, fromages, exploité sous l'enseigne CAMILLE, situé à [Localité 5].

ne visent en tout qu'une seule viande de consommation humaine ("barquette de lapin"), un seul plat cuisiné ("cassoulet"), quatre conserves de légumes (haricots, macédoine, pois et ma's), et trois fromages

Il est retraité depuis quatre ans, ayant exercé la profession de fromager et il a une retraite de 1750 euros mensuels.

d'une durée de huit mois à effet au 1er mai 2001 Mme X... a été engagée en qualité d'ouvrière de fabrication par la société Sodiall International aux droits de laquelle vient la société Compagnie des fromages

pain, d'assembler génoise et crème pour constituer des entremets, préparer pour ensuite cuire des poulets crus congelés ou garnir des pâtes à pizzas pré-tomatées d'ingrédients tel que le jambon, le fromage