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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476320.20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de M. et Mme
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476321.20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de M. et Mme
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e5d
26 novembre 2001
26 novembre 2001
: Madame Michèle X... épouse Y... agissant tant à titre personnel qu'en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Geoffrey 72 rue Notre Dame des Près 10120 ST ANDRE LES VERGERS Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b88d
7 mars 2008
7 mars 2008
INTIMES Monsieur Benjamin Y... demeurant ... 75017 PARIS représenté par Maître Nadine CORDEAU, avoué à la Cour, assisté de Maître Michelle Z...
Source officielle5e Chambre
635237d18c924eadffcc4b42
20 octobre 2022
20 octobre 2022
rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire opposant : Société [8] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Valérie PARISON, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 2418 substitué par Me Benjamin
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69e1cbe2cdc6046d47894a79
16 avril 2026
16 avril 2026
attaquée : n° 1124000281 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 18 Décembre 2025 Appelant : Monsieur [Q] [I] Intimée : Société [Adresse 1], représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 07
69f2cb53cdc6046d470991d9
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Benjamin, [K] [B], Président du conseil d'administration, [Adresse 3] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 4] [Localité 1] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68e743153940dd585f4f7526
8 octobre 2025
8 octobre 2025
S.E.M.E.V SOCIETE D'ENSEIGNEMENT DE LA MECANIQUE DU VIVANT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68f07c068df3795388ea9ad0
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ALLIANZ IARD, représentée par Me Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G450 - N° du dossier 221405 S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
68de071b1bc19e7640ea3e15
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[O], demeurant [Adresse 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2025/002526 du 13/06/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représenté par Me Benjamin
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
697393cbcdc6046d476f0f34
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SMASH N SHAKE demeurant [Adresse 2] Représentés Me Benjamin ECHALIER de la SELARL ALPHA CONSEILS, avocat au barreau de BORDEAUX Intimés, D'AUTRE PART, Vu les articles 377 et 381
Source officielleChambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif
SAS RAMIKILLc/SAS RAMIKILL
69a21482cdc6046d47f8fbc3
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Benjamin BUNGER, Assesseurs. Prononcée le 21 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.
Source officielleCh. Sociale -Section B
651fa554c601f08318991717
5 octobre 2023
5 octobre 2023
STEM PROPRETE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin DUFFOUR de la SCP DUFFOUR & ASSOCIES, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
652f7920b053208318995b60
17 octobre 2023
17 octobre 2023
actions simplifiée, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 520 441 593, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
64a8fffc03029105dbedc316
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Formation paritaire de PARIS le 12 avril 2023 Appelante : Organisme BANQUE DE FRANCE Institution - Représentée par son représentant légal, domicilié audit siège en cette qualité, représentée par Me Benjamin
Source officielleDeuxième chambre
69acf09ecdc6046d47e6d28c
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[S] [U] [Adresse 2] Représenté par Me Benjamin BUSQUET ([Localité 1]) PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Le Tribunal après en avoir délibéré a rendu le jugement : Par acte en date du 12 Septembre 2024
Source officielle.
69e74ecacdc6046d47ffd258
14 avril 2026
14 avril 2026
rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 14 avril 2026, en présence de Monsieur Xavier PIRAUX, Président, Messieurs Stéphane BERTHELEMY, Fabien BARGUEDEN, Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
681eddb0f18466b47dcd4d45
28 avril 2025
28 avril 2025
NB CONSEIL FINANCE ET GESTION, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 - N° du dossier 20250128 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielle1ère Chambre
66c58303784a89285d3f32d6
20 août 2024
20 août 2024
la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA APPELANTE ET : Madame [L] [X] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 8] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre des référés
670ec2e91c3411ff3458544f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[D] [C] [Adresse 4] [Localité 2] Mme [Z] [B] [O] [V] [C] [Adresse 3] [Localité 1] représentés par Me Alain CURTI, avocat au barreau de NICE et substitué par Me Benjamin CHARLIER, avocat au barreau de NICE
Source officiellePage 63 sur 445
LAFORCE, Benjamin, Jean-Michel, Cornil
10/07/2026
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Bengler, Benjamin
10/07/2026
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DEMILLY, Benjamin, Fernand, Jean
10/07/2026
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RIOUCOURT, Benjamin, RIOUCOURT (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 24 décembre 2024, désignant liquidateur Selarl urbain associes, Prise en la personne de Maître Paul urbain 2 Place Winston Churchill 87000 Limoges. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publicat
10/07/2026
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Roger, Benjamin
10/07/2026
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