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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02858_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
RobinetLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des Outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle8ème chambre
653a0696d0451e8318d0ea1d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[J] [I] ; Sur le descellement du robinet extérieur de la façade ouest, l'absence de bouches d'extraction et de sorties de ventilation et l'absence de joint silicone entre la baignoire et le carrelage
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007689962
5 mai 1986
5 mai 1986
finissant par "se moque du tribunal" et celui commençant par les mots "je comprends mieux" et finissant par "manipulées par ces messieurs" excèdent le droit de la libre discussion et sont injurieux pour Me Robinet
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a581c7919da7c4f177dd58
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DEFENDEURS Monsieur [X] [O] né le 16 Juin 1967 à HARFLEUR (SEINE-MARITIME) 25 rue de la Convention 76620 LE HAVRE Monsieur [R] [O] né le 18 Janvier 1973 à LILLEBONNE (SEINE-MARITIME) 34 rue Jean Robinet
Source officiellecomm
6137211acd580146773f0ffe
7 novembre 1989
7 novembre 1989
conformément à la loi ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 décembre 1987), la société Gachot, titulaire du brevet n° 1.411.205 délivré le 9 août 1965, intitulé "Perfectionnements aux robinets
Source officielleMagistrat M. RINGEVAL
DTA_2004406_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
En se bornant à alléguer que les robinets, douche, cumulus et chasse d'eau sont " hors service " depuis plus de 10 ans sans en justifier par une quelconque pièce, à l'exception d'une attestation de la
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2203880_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
d'arrêt d'Amiens ; - ses conditions se sont subitement dégradées du fait de cette nouvelle affectation ; - que sa cellule B03 rez-de-chaussée au sein du quartier d'isolement ne comporte pas " de robinet
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2404066_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
, le stade municipal de la commune de Villedaigne, avec plusieurs caravanes et véhicules utilitaires, et qu'ils ont procédé à des branchements sauvages et dangereux sur des armoires électriques et robinets
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00820_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Robinet
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2202694_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
factures provenant d'un immeuble qui ne lui appartient pas ; - les volumes d'eau facturés ne correspondent pas à sa consommation réelle ; - sa santé s'est dégradée depuis qu'elle consomme l'eau du robinet
Source officiellesoc
61372310cd58014677404f50
7 mai 1998
7 mai 1998
Y... a été embauché par la société TGRC en qualité d'ouvrier mécanicien robinetier du 3 septembre 1991 au 22 juillet 1993, date à laquelle il a été licencié pour faute grave ; Attendu que pour les motifs
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fc9
3 février 2015
3 février 2015
l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Jacky X... ... 72190 SARGE LES LE MANS Représenté par la SCP PAVET-BENOIST-DUPUY-RENOU-LECORNUE, avocats au barreau du MANS et LA SAS ROBINEAU
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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4 octobre 2024
4 octobre 2024
BSL [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] / France Représentant : Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [R] [P] [Adresse 1] [Localité
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100759
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Sur le rapport de Mme Mouty-Tardieu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de Mme P..., après débats en l'audience publique du 13 octobre 2020 où étaient présents
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10948
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Leperchey, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Brouchot, avocat de Mme [R], de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [F], après débats en l'audience publique du 24 octobre 2023
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200152
15 février 2024
15 février 2024
Sur le rapport de Mme Philippart, conseiller référendaire, les observations de la SAS Buk Lament - Robillot, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90122
1 février 2024
1 février 2024
ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation, ET : le syndicat des copropriétaires Jeanne d'Arc, représenté par le cabinet Azur, ayant SAS Buk Lament-Robillot
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR51006
14 septembre 2022
14 septembre 2022
[T] [C], les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mmes [V] [S], épouse [H], [O] [I], épouse [H], [D] [X], épouse [S], MM.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91113
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Cour de cassation, Mme [L] [R] épouse [S], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation, la société Allianz IARD,la société Héli Béarn, ayant SAS Buk Lament-Robillot
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90163
20 février 2025
20 février 2025
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Manoushag, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Isa, ayant SAS Buk Lament-Robillot
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