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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Quatrième Chambre
6712a4a9d207776a5907d865
15 octobre 2024
15 octobre 2024
PAR CES MOTIFS Nous, Florence BARDOUX, Juge de la mise en état de la 4ème chambre du Tribunal Judiciaire de Lyon, assistée de Karine ORTI, Greffier ; Statuant publiquement, par décision contradictoire
Source officielle5e Chambre
65336b97bb40ec8318f31f4f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La caisse produit une copie d'écran ORPHIE mentionnant des soins en continu du 2 mars 2016 au 1er août 2017.
Source officielleRéférés
65b949b25a029d9e20daedb5
30 janvier 2024
30 janvier 2024
DEMANDERESSE : Syndicat de copropriété de la Résidence LONDON GARDEN représenté par son syndic, la SARL L’AGENCE IMMOBILIERE SYNDIC & CO, dont le siège social est 1 rue Georges Herbaut 59310 ORCHIES
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2301921_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
D A, chirurgien orthopédique, demeurant Ortho Clinic, Bâtiment le trait d'union, 29 B avenue des sources à Lyon (69009), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer, avant
Source officielleDeliberation
HATVP:2019-73
10 juillet 2019
10 juillet 2019
fonctions de premier conseiller des tribunaux administratifs et cours administratives d’appel, entre sa réintégration et sa mise en disponibilité , soit trois mois, et de l’absence d’élément faisant ress ortir
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85120
2 mai 2000
2 mai 2000
résident,- M adameF rançoiseS OUMAGNAC,g reffier,a r endul ej ugementd ontl at eneurs uitd ansl affairen 02 000/388o pposantD EMANDEUR(S):M adameM ichelineA LLIGNETn éeJ ORITEn éel e2 7j uin1 944à F ORTD
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a178
22 mars 2007
22 mars 2007
Guynemer-92130 ISSY LES MOULINEAUX Non comparant, ni représenté, GROUPE SCOLAIRE ND PROVIDENCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social : Rue des Glycines-59310 ORCHIES
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3db
8 avril 2010
8 avril 2010
Il ressortait de ce procès-verbal que dans le cadre d'un contrôle effectué le 22 mai 2007 sur un chantier de rénovation d'un magasin à Gonfreville-L'Orcher (Seine-Maritime), les inspecteurs de l'URSSAF
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00534
12 mars 2014
12 mars 2014
son contrat étant repris par la société UPS SCS France ; que le 29 juin 2009, la société Yara a dénoncé le contrat de prestations de services conclu avec la société UPS sur le site de Gonfreville-l'Orcher
Source officielle8ème chambre
DTA_2205333_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
A l'appui de sa requête, le requérant fait valoir que son enfant ne peut bénéficier en Albanie d'un suivi médical spécialisé relatif à l'adaptation de son ortho prothèse et que sa situation médicale est
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2403168_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
C B, chirurgien orthopédique, demeurant Ortho Clinic, Bâtiment le trait d'union, 29 B avenue des sources à Lyon (69009), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer, avant
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2403557_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
C B, chirurgien orthopédique, demeurant Ortho Clinic, Bâtiment le trait d'union, 29 B avenue des sources à Lyon (69009), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer, avant
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0416REP003162396
16 avril 1998
16 avril 1998
Il est représenté devant la Commission par Maître Emilio Ferdinando Abbate, avocat à Orte (Viterbe). Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0412DEC002396294
12 avril 1996
12 avril 1996
Beteiligten sowie der erforderlichen Zeugen und Sachverständigen vorzunehmen und, sofern sie mit einem Augenschein verbunden sind, womöglich an Ort
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00137_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Morlaix et Plourin-lès-Morlaix connaissent toutes les deux une légère déprise démographique ; la ville de Morlaix connait un taux de vacance commerciale de 17,7 %, elle est identifiée comme axe 2 de l'ORT
Source officielle1ère Chambre civile
63ca42559066fd7c90fc239b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Lors de leur enquête les gendarmes intervenus sur place ont relevé de fortes odeurs de produits chimiques et l'huissier de justice a noté que près du compost les orties étaient complètement courbées avec
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304343_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
délibération du 21 février 2022, la communauté de communes du pays d’Orange en Provence et la commune d’Orange se sont notamment engagées, dans le cadre d’une opération de revitalisation du territoire (ORT
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306065_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Vu : - le code de la défense ; - la circulaire de la ministre des armées n°001-2021/ARM/SGA/DRHMD/FM – n°001-2021/ARM/EMA/ORH/CPF du 1er avril 2021 relative à l’homologation des blessures de guerre dans
Source officielle6ème Chambre
DTA_2213640_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Villes de Demain » ainsi que la signature à venir avec la communauté de communes « Maine Cœur de Sarthe » d’une convention relative à la mise en œuvre d’une opération de revitalisation du territoire (ORT
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b844
26 mars 2008
26 mars 2008
nature à empêcher les tiers de pénétrer dans sa propriété, que depuis le déboisement, en février 2006, elle a déjà repoussé, que le débroussaillage a permis de nettoyer le talus en y enlevant, ronces, orties
Source officiellePage 62 sur 81