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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a86
8 juillet 2003
8 juillet 2003
choisi un logement seul, qui a déjà un enfant, et qui perçoit des allocations familiales assez substantielles, n'est pas dans le besoin au sens strict de l'article susvisé et doit être conduit, avec douceur
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d597
20 janvier 2011
20 janvier 2011
de mettre en place un suivi psychologique pour son fils ; que l'évaluation n'a pas permis de relever des éléments de danger chez le père ; que l'environnement est chaleureux, les limites fixées avec douceur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01104
18 mai 2011
18 mai 2011
de cette affaire de filets de lotte avariés à la société G... n'a été envoyé en copie à Monsieur Jean-Max C..., le directeur général ; que Monsieur D... a écrit que l'affaire devait être traitée en douceur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109145_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
DOUETLe greffier, F.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2110018_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
DOUETLe greffier, F.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2112544_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DOUETLe greffier, F.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2113369_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier, et notamment de l'avis du collège de médecins de l'OFII du 19 août 2020 et de son bordereau de transmission, que le rapport médical a été établi par la docteure B, laquelle
Source officielle8ème chambre
DTA_2200898_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
DOUETLe greffier, A.-L.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2108675_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
DOUETLe greffier, F.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00195_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Le 16 juin 2025, la docteure C..., désignée en qualité d’experte par le président de la cour, a remis son rapport, qui a été communiqué aux parties. Sur les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01358_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Les conclusions de la docteure Lacassin, en date du 21 juin 2018, si elles relèvent l'existence d'un trouble majeur de l'estime de soi et un syndrome anxieux invalidant, ne permettent pas davantage d'établir
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02685_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
B..., docteure en pharmacie et titulaire du diplôme d’études spécialisées de biologie médicale, a été recrutée par les hospices civils de Lyon (HCL) en qualité d’assistante spécialiste des hôpitaux contractuelle
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202152_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier, et notamment de l'avis du collège de médecins de l'OFII du 2 juin 2021 et de son bordereau de transmission que le rapport médical a été établi par la docteure E, laquelle
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205296_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DOUETLe greffier, F.
Source officielle9ème chambre
DTA_1903307_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Mme A B, docteure en pharmacie, a été recrutée, par l'Assistance publique - Hôpitaux-de-Paris (AP-HP) en qualité de praticienne attachée sur le fondement des dispositions des articles R. 6152-601 et suivants
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400905_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
O R D O N N E : Article 1er : La docteure A D, chirurgienne en neurologie, domiciliée au 1 rue Lieutenant E 45500 GIEN est désigné en qualité d'expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer
Source officielle8ème chambre
DTA_2316181_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
DOUETLe greffier, S.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2405620_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
O R D O N N E : Article 1er : La docteure D...
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2406171_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Selon la note de la docteure B produite en défense, cet avis était fondé sur le fait que la compensation du handicap est obtenue grâce à des pauses, si nécessaire, avec récupération du temps de pause mais
Source officielle9ème Chambre
DTA_2416863_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
dispositions de l'article L. 435-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - il est entaché d'un vice de procédure en raison de l'impossible identification de la signature du docteure
Source officiellePage 62 sur 98