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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f84
7 novembre 2013
7 novembre 2013
13-159 Saisine de la cour : 04 Juillet 2013 APPELANT LA SCI MONACO, prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant Dont le siège social est sis 6 rue de Monaco-Baie des Citrons
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200437_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Toutefois, compte tenu de la faible ampleur des modifications apportées au projet initial, qui consistent en la réalisation d'une réserve d'eau de 60 m3 sous la forme de citerne souple avec équipement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00246_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
ressort pas de cette étude, ni d'aucune autre pièce du dossier, que des dispositifs de défense contre l'incendie seraient présents dans cette zone, ni que la mise en place de tels moyens, notamment d'une citerne
Source officielle2ème chambre
DTA_1901707_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Toutefois, en n'ayant pas lui-même procédé à l'identification de la nature du produit transporté par le camion-citerne et au raccordement sur le silo correspondant pour ensilage pneumatique de la matière
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00158_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
9,6 mega watt-crêtes, sur une emprise clôturée de 18,8 hectares située sur des parcelles exploitées par deux agriculteurs, et à installer trois postes de transformation, un poste de livraison et une citerne
Source officielle6ème Chambre
DTA_1907161_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
A cette occasion, il a été relevé que sur la totalité du volume de fioul mentionné sur le bon de livraison, une partie revenait par pompage dans la citerne du camion tout en étant facturée au client.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03848_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
A avait fait usage d'un couteau à citrons puis d'un pistolet, non chargé et pour lequel l'intéressé ne disposait ni de chargeur ni de cartouches à proximité, dans le but uniquement de répondre au comportement
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00112_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
la radioactivité à laquelle son mari aurait pu être exposé sur l'atoll de Hao à l'occasion de l'unique tir d'essai nucléaire auquel il a assisté alors qu'il résulte de l'instruction que les navires citernes
Source officielle6ème chambre
DTA_2107646_20230221
21 février 2023
21 février 2023
sur la valeur ajoutée afférente à une facture du 10 septembre 2015 portant sur l'acquisition de deux vantaux, ainsi que la taxe d'un montant de 5 766 euros relative à l'achat en 2016 d'une remorque-citerne
Source officielle9ème chambre
DTA_2008095_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
par l'arrêté attaqué, que les requérants ont notamment édifié sur le terrain d'assiette, depuis 2016, une clôture, un portail, y ont réalisé des travaux de terrassement, y ont également installé une citerne
Source officielle2ème chambre
DTA_2400102_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
montant de 392 euros nets comme salaire au mois de mai 2024 alors qu'elle a des charges de 650 euros mensuels pour le loyer, auxquels s'ajoutent l'électricité, le gaz et les frais de remplissage d'une citerne
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2309544_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Morin Rouchère ; le lot n° 5 " chauffage - ventilation - plomberie " a été confié à la société Chaussabel ; - elle a confié à la société Primagaz une mission de fourniture et d'installation d'une citerne
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2403110_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Les agents présents sur les lieux ont néanmoins constaté la présence d'un bassin aménagé de manière à recevoir le contenu d'un camion-citerne, des flaques d'une phase huileuse bleutée, des tas de boues
Source officielle8ème chambre
DTA_2401953_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Enfin, la citerne de malaxage du camion, maintenue chaude grâce à des bouteilles de gaz, nécessitait des changements de joints et d’habillage avec de l’amiante, en employant la même méthode que celle décrite
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402493_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
.) ; / • dissimuler les aspects techniques et nuisances visuelles : fils électriques, citernes, zones techniques... / • intégrer les zones de stationnement des véhicules dans le paysage afin de rendre
Source officielleMagistrate Mme CUEILLERON
DTA_2405203_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
500 camions " qui entraient chaque jour ouvrable avant le 7 octobre, constatant, à titre d'exemple, que le 17 décembre 2023 " 102 camions transportant des fournitures humanitaires et quatre camions-citernes
Source officielleMme Chaumont
DTA_2403927_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
500 camions " qui entraient chaque jour ouvrable avant le 7 octobre, constatant, à titre d'exemple, que le 17 décembre 2023 " 102 camions transportant des fournitures humanitaires et quatre camions-citernes
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407420_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
des Pyrénées, lieu-dit Cornuts, à Bardigues (82) comprenant 17 928 panneaux installés sur des structures trackers à mono-pieux battus, un poste de livraison, quatre postes de transformation, deux citernes
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01543_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
délivré à la société SOLEFRA 16 un permis de construire pour l'installation d'un parc photovoltaïque au sol, doté d'un poste de livraison, d'un poste de stockage, de six postes de transformation et d'une citerne
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62624873b1a50c277d4c5c80
21 avril 2022
21 avril 2022
Nous citerons, sans être exhaustifs, à titre d'exemples, les derniers éléments suivants : Le 11 juin, lors d'une réunion de service classique, organisée par les superviseuses et portant sur l'activité
Source officiellePage 62 sur 99