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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000050314581
22 avril 2024
22 avril 2024
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET A l’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLE AU SEIN DU SITE DE BLOIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000054132840
26 février 2026
26 février 2026
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES DE TRAVAIL ET AUX MESURES D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL APPLICABLES AU SEIN DU SITE DE BLOIS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046204359
22 juin 2022
22 juin 2022
Avenant 2 à l'accord d établissement du 21 juin 2021 définissant la mise en place d'une équipe de suppléance dans l'agence de Blois logistique
Source officielleChambre Sociale
6971f721cdc6046d4739d54d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[L], qui a été poursuivi devant le tribunal correctionnel de Blois.
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8779b
26 septembre 2005
26 septembre 2005
la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE Me Jean-Michel DAUDÉ la SCP LAVAL-LUEGER 26/09/2005 ARRÊT du : 26 SEPTEMBRE 2005 No : No RG : 04/02390 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielleChambre Civile
6360c5483c369c7f74996d85
31 octobre 2022
31 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 31/10/2022 la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU - BLOIS la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU-DURAND- BLOIS ARRÊT du : 31
Source officielleChambre Sociale
67061e4bfde28ee42071124f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
QUESTE ABL ARRÊT du : 03 OCTOBRE 2024 MINUTE N° : - 24 N° RG 23/00053 - N° Portalis DBVN-V-B7G-GWOX DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BLOIS
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846c63001e49f9f26af3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Par requête du 5 septembre 2019, la société Transports [V] [X] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Blois.
Source officielleChambre Sociale
653b597d502b828318c4e4ec
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Par jugement du tribunal de commerce de Blois du 6 mars 2020, l'E.U.R.L. Evéa Courtage a été placée en redressement judiciaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd88281
6 mars 2006
6 mars 2006
de BLOIS Madame Bernadette Z... 20 A... de Montrichard Villilouet 41120 CHAILLES Madame Huguette B... 40 A... de la Forêt 41120 CELLETTES Monsieur Michel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94beb
12 novembre 2020
12 novembre 2020
EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE : La SARL Crea'Plaq, créée le 1er août 2013, immatriculée au RCS de Blois sous le numéro 794 603 993, ayant pour gérant M. U...
Source officielleJCP CIVIL
69ced4d8cdc6046d47e804c6
1 avril 2026
1 avril 2026
____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/01692 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E2NX Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 Avril 2026 N° RG
Source officielleJCP CIVIL
69e67bdecdc6046d47f00335
1 avril 2026
1 avril 2026
____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/01690 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E2NV Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 Avril 2026 N° RG
Source officielleChambre Sécurité Sociale
686611e1957d68b57534e398
1 juillet 2025
1 juillet 2025
instance : Pole social du TJ de [Localité 3] en date du 29 Mars 2024 ENTRE APPELANT : Monsieur [W] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sandrine AUDEVAL, avocat au barreau de BLOIS
Source officielle1ère chambre
DTA_2305193_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
d'Orléans-Tours a rejeté son recours formé contre la décision notifiée le 23 mai 2023 du chef d'établissement d'exclusion temporaire d'une durée de trois jours de son fils A C du collège les Provinces à Blois
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd8798f
15 décembre 2005
15 décembre 2005
D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS Me GARNIER Me BORDIER ARRÊT du : 15 DECEMBRE 2005 No : No RG : 05/00171 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8ab9c
6 mars 2008
6 mars 2008
ARRÊT du : 06 MARS 2008 MINUTE No : 137 / 2008 No RG : 07 / 01658 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE BLOIS en date du 07 Juin 2007- Section : COMMERCE ENTRE APPELANTE :
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94231
25 octobre 2018
25 octobre 2018
ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2018 No : 343 - 18 No RG : No RG 17/01470 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS en date du 23 Mars 2017 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre
Source officielle4ème chambre
DTA_2202513_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré 9 novembre 2022, le centre hospitalier de Blois, représenté par Me Lonqueue, conclut au rejet de la requête.
Source officielleChambre Civile
66162be499851e0008f1e6c6
9 avril 2024
9 avril 2024
EXPRO, JCP de BLOIS en date du 1er Juillet 2021 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265269875192749 Monsieur [U] [A] [P] [V] né le 28 Mai 1955 à [Localité 23]
Source officiellePage 62 sur 359