CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

7 308 résultats pour « Rodrigues »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2317011_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 novembre 2023 Mme C A, représentée par Me Rodrigues Devesas, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 juillet 2023 par lequel

Source officielle

Page 61 sur 366

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2408504_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

C et Mme D, représentés par Me Rodrigues-Devesas, concluent au rejet de la requête ; à défaut à ce que leur soit accordé un délai de neuf mois pour quitter les lieux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2420474_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Bouchardon, juge des référés, - et les observations de Me Rodrigues-Devesas, avocate de M. B et de Mme E, en leur présence.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0825DEC006358813

Admin. suprême

25 août 2015

25 août 2015

applications out of the list of cases and the applicants’ reply to that declaration, Having deliberated, decides as follows: FACTS AND PROCEDURE The applicant in the first case is Mr José Diogo Esteves Rodrigues

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02234

Cassation

23 octobre 2018

23 octobre 2018

(empreintes digitales) ; que ce dernier reconnaît alors sa participation aux faits tout en donnant des indications sur ses deux coauteurs : le premier est un dénommé Roger (il s'agit en réalité de Rodriguo

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007839241

Admin. suprême

18 mars 1994

18 mars 1994

Rodriguez, demeurant à la maison d'arrêt de Muret (31000) ; M. de X...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2204232_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Mme RODRIGUEZ REYES et Mme REYES HIDALGO ont été admises au bénéfice de l'aide juridictionnelle.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2216053_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

B H, représenté par Me Rodrigues Devesas, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 novembre 2022, notifié le 29 novembre 2022, par lequel le préfet de Maine-et-Loire a ordonné son transfert

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C110390

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

Rodrig X... un droit de visite médiatisé ; QUE M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007717783

Admin. suprême

18 novembre 1987

18 novembre 1987

RODRIGUEZ, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372392cd5801467740b844

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

l'arrêt rendu le 15 octobre 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile, section A), au profit de la société à responsabilité limitée Duffaut et Fils, exploitant sous l'enseigne Rodrigue

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

68ee959a22996ce54482085e

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

d'huissier seront supportés par le demandeur ; Jugé et prononcé en audience publique le 05 Février 2025, par Renaud NOIROT, Juge, Hubert BERGER et Jérôme DORIA AMABLE , Assesseurs, assistés de Carla RODRIGUES

Source officielle
TJ

JCP FOND

68f013c2c07170de10e70ff2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

protection du Tribunal Judiciaire de TOULOUSE, par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d’Appel de TOULOUSE en date du 09 juillet 2025, statuant en matière civile, assistée de Maria RODRIGUES

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

6981716ccdc6046d47b3bb18

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Madame [G] [N], inspecteur contentieux, munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur NOIROT, Juge Monsieur BERGER, Assesseur Monsieur DORIA AMABLE, Assesseur assistés de Carla RODRIGUES

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db2686cdc6046d47f3478b

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

l'expiration de la période d'observation de : IZK CONSULTING (SARL) 7 bis, rue Jeanne d'Arc HQ Jeanne d'Arc 76000 Rouen ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [C] [N], gérant, assisté de Me Gil GASPAR-RODRIGUES

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

69cd6ca5cdc6046d47c78c2b

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 01 avril 2026 par Madame RANDOULET, Magistrat Monsieur ARCHAMBAUD, Assesseur Monsieur MARCHAIS, Assesseur assistés de Carla RODRIGUES, Greffière Le greffier

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69afc9b1cdc6046d471eb005

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

: [Adresse 1] Comparant en personne, d'une part, En présence de : Maître [U] [F] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : Hervé GRUMEAU Juges : Georges RODRIGUES

Source officielle
TCOM

JEUDI

69c31a1fcdc6046d47d3c714

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

par Maître Clément GERMAIN, Avocat à la Cour L'affaire a été entendue à l'audience publique du 9 octobre 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES

Source officielle
TCOM

JEUDI

69c326f9cdc6046d47d4d155

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Maître Fabrice DELAVOYE, Avocat à la Cour, membre de la SELARL DGD L'affaire a été entendue à l'audience publique du 8 Janvier 2026, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES

Source officielle
TCOM

JEUDI

69c32774cdc6046d47d4da1c

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

comparaissant par Maître Anne-Caroline JUVIN-THIENPONT, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue à l'audience publique du 29 janvier 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES

Source officielle