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1 592 résultats pour « Persa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1139b8cdc6046d47a68c03

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[I] le 25 novembre 2019, qui mentionne « nombre de perso pris en phoning : 2 » et d'autres indicateurs, associés au chiffre 0 (pièce n° 20 de l'appelante).

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 7

6945248d75782d5f06b1b269

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Participations (ci-après « Persée Participations »), elle-même contrôlée par M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0409DEC004533908

Admin. suprême

9 avril 2013

9 avril 2013

est une ressortissante italienne née en 1930, résidant à Catanzaro      Giulio PELLEGRINI est un ressortissant italien né en 1934, résidant à Merano      Luigi PERA

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1202JUD001717403

Admin. suprême

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Encore faut-il qu’il étaye sa demande d’audition de témoins en en précisant l’importance et que cette audition soit nécessaire à la manifestation de la vérité ( Perna c.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0709JUD007446710

Admin. suprême

9 juillet 2019

9 juillet 2019

    On 26   July 2010 the President of the Pensa Regional Court upheld the judgments of 18   May and 16   June 2010 by way of supervisory review. 20.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:1215JUD001162017

Admin. suprême

15 décembre 2020

15 décembre 2020

witnesses were properly admitted as evidence, but rather to ascertain whether the proceedings as a whole, including the way in which evidence was taken, were fair (see, among many other authorities, Perna

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0928DEC005134299

Admin. suprême

28 septembre 2000

28 septembre 2000

  Elle joint également copie des documents suivants   :   - une décision, en persan et en français, du tribunal révolutionnaire islamique de Sari du 31 décembre 1984 l’accusant de faire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1007DEC003452097

Admin. suprême

7 octobre 2003

7 octobre 2003

Cette langue qui a subi l’emprise des langues turque, arabe et persane, et qui évolue chaque jour.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0412JUD000404908

Admin. suprême

12 avril 2011

12 avril 2011

proportionnée au but légitime poursuivi   » et si les motifs invoqués par les juridictions portugaises pour la justifier étaient «   pertinents et suffisants   » (voir, parmi beaucoup d'autres, Perna

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0327JUD002062004

Admin. suprême

27 mars 2008

27 mars 2008

légitimes poursuivis   » et si les motifs invoqués par les juridictions nationales pour justifier l’ingérence étaient «   pertinents et suffisants   » (voir, parmi beaucoup d’autres, Perna

Source officielle
CA

16e chambre

633fc39fe633183e2ee17d0c

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Le courrier électronique du 19 avril 2016, dont l'objet est intitulé 'SCI Dime [Localité 5] et Perso', est ainsi rédigé : ' Je viens vers vous car j'aurais peut-être, je dis bien peut-être, une solution

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0212DEC005555810

Admin. suprême

12 février 2013

12 février 2013

The Contracting States have a certain margin of appreciation in assessing whether such a need exists, but it goes hand in hand with supervision by the Court (see, among many other authorities, Perna &#

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

63cb92f59c02507c9078ddff

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

pas être payé par son distributeur (SMS 13 octobre 2015 capture 57 du procès-verbal) et faire de son mieux en vendant le catalogue «'pour être liquide et tout vous rembourser ... je n'ai pas de treso perso

Source officielle
CA

Chambre sociale

66ac76a8a9cfa399a90d1f7d

Appel

1 août 2024

1 août 2024

Dommage de gâcher cet investissement perso et des résultats opérationnels par des relations compliquées avec les gens (').

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1a7935f50008be44e9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

résultats en matière de « qualité individuelle du trimestre glissant », « délai moyen d'intervention de l'atelier », « consommation unitaire BLANC et [N] », « masse de marge vs budget SAV », « objectif perso

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1a7935f50008be44eb

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

résultats en matière de « qualité individuelle du trimestre glissant », « délai moyen d'intervention de l'atelier », « consommation unitaire BLANC et BRUN », « masse de marge vs budget SAV », « objectif perso

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf1a7935f50008be44f3

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

résultats en matière de « qualité individuelle du trimestre glissant », « délai moyen d'intervention de l'atelier », « consommation unitaire BLANC et BRUN », « masse de marge vs budget SAV », « objectif perso

Source officielle
CA

Chambre 4-2

661a202a4cfa010008a2d6b3

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

pouvais en supporter », « le même jour, à la pause déjeuner au réfectoire, je déjeunais avec deux collègues (...), [P] [Y] nous a interrompu et demanda à une de mes collègues 'tu as le numéro de téléphone perso

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

66ff85cba4ff9ec259c0986e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

GRASSE Sarl CX PARTICIPATION [Adresse 16] [Localité 12] Représentée par Me Géraud BOMMENEL de la SELARL JURIS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0570 Ayant pour avocat plaidant La SELARL PERSEA

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66878d2505d6f7f678d4959c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Et si ça continue je coupe mon portable perso (..) on communiquera par télépathie, youpi ». A la provocation, vient s'y ajouter l'outrance.

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