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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 2e Chambre
DTA_2101182_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Dianoux, représentant Mme B, et de Me Murat, représentant la CCIR Paris Île-de-France.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2101175_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Dianoux, représentant Mme B, et de Me Murat, représentant la CCIR Paris Île-de-France.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2118222_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Cortes, pour Mme A, et de Me Murat, pour la CCIR Paris Île-de-France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2118223_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Cortes, pour Mme A, et de Me Murat, pour la CCIR Paris Île-de-France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2118228_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Cortes, pour M. B, et de Me Murat, pour la CCIR Paris Île-de-France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2118229_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Cortes, pour M. B, et de Me Murat, pour la CCIR Paris Île-de-France. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2118230_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Cortes, pour M. A, présent, et de Me Murat, pour la CCIR Paris Île-de-France.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2101184_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Dianoux, représentant Mme A, et de Me Murat, représentant la CCIR Paris Île-de-France.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2101185_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Errera, - les conclusions de M. Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Dianoux, représentant M. B, et de Me Murat, représentant la CCIR Paris Île-de-France.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2316396_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Errera pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66883526342d338c20d28949
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CENTRE RAY MORVAN 6 bis rue des frères Peugeot 31130 BALMA ORDONNANCE Nous, Caroline RAFFRAY Juge du Tribunal judiciaire de BORDEAUX, agissant sur délégation du Président, assistée de Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a581c8919da7c4f177dfe4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DES PROMENADES” 1, allée de la Libération 81540 SOREZE ORDONNANCE Nous, Caroline RAFFRAY Juge du Tribunal judiciaire de BORDEAUX, agissant sur délégation du Président, assistée de Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66a292fd80b1d994348a2129
25 juillet 2024
25 juillet 2024
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Madame Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
662fe106b89538338ecdce7c
29 avril 2024
29 avril 2024
TMV ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le VINGT NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a03bcaea2f9efae42fd63d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Statuant à Juge Unique Assistée de : Madame Ophélie CARDIN, Greffier lors des débats et de Madame Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielle1ère chambre
DTA_2101826_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
certificat d'aptitude pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap et est affecté à l'établissement régional d'enseignement adapté (EREA
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9316d9e13277d6e388c
20 avril 2022
20 avril 2022
ERECA MEDITERRANEE [Adresse 3] NÎMES 30000 INTIME LE VINGT AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE D'APPEL Nous, Christine CODOL, Présidente de Chambre, magistrat de la
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84d8f
18 novembre 1999
18 novembre 1999
Au mois d'avril 1986, Monsieur X... a créé une société ERECA.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66883523342d338c20d28904
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de Madame Hassna AHMAR-ERRAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
662fe0d0b89538338ecdcd71
29 avril 2024
29 avril 2024
ASSOCIES ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le VINGT NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de Hassna AHMAR-ERRAS
Source officiellePage 61 sur 108