COULANT La République mande et ordonne au préfet de police de Paris en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 septembre et 17 octobre 2024, M. et Mme C A, représentés par Me Stéphane Colmant et Me Anne-Laure Ponsard, demandent au

A..., représentée par Me Colmant, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 26 septembre 2022 par laquelle le maire de la commune de la Bâtie-Neuve lui a délivré un certificat d’urbanisme

personnalisé le 21 août 2011 ; dans sa demande du 26 septembre 2011, elle a déclaré recevoir des instructions dans le cadre de l'exercice de ses fonctions techniques en indiquant : "cogérant Schon [sic] et Cofani

Une épaisse couche de poussière collante et adhérente couvre les faces intérieures du radiateur de la chambre 3.

[S] [A], ancienne salariée a confirmé que Mme [F] était très stricte sur la tenue vestimentaire et les codes d'apparence notamment sur les collants et sur le vernis à ongles ainsi que sur le ménage, tout

Le sol était sale, collant, maculé de café. Au niveau du troisième passage, au droit d'un pilier, des détritus jonchaient le sol. À l'avant du bar tabac, une haie était sectionnée.

BV, tous colistiers du groupement " Ensemble pour une nouvelle CCI ", ont demandé au tribunal administratif de la Guyane d'annuler l'élection des membres de la chambre de commerce et d'industrie régionale

Ces scènes se sont accompagnées d'une chute du téléphone portable de Monsieur [L] [P] et de contacts physiques dont vous êtes le seul à l'initiative en collant votre front sur celui de Monsieur [L] [P]

l'application et le suivi des consignes émanant de la Direction des ventes : Mme [H] [W] ne reconnaît qu'une seule erreur, celle ayant amené la livraison à une pharmacie de chaussettes au lieu de collants

[H] avait déboîté dangereusement devant lui, alors que ce dernier estime que c'est au contraire [T] [F] qui a voulu forcer le passage en "collant" son véhicule d'une manière très imprudente puisque sans

s'abstenant de répondre à ce moyen déterminant, la cour d'appel n'a pas satisfait aux exigences du texte susvisé ; Mais attendu que l'arrêt retient que jusqu'en 1992, et à l'exception des bas et collants

Par ailleurs, ni les quelques attestations établies par des proches le 31 août 2023, rédigées en des termes très peu circonstanciés, ni les autres documents produits, à savoir une facture d'achat de collants

PART, QUE L'ARRET, QUI AFFIRME QUE LA VENTE N'ETAIT PAS EXCEPTIONNELLE MAIS QUI RELEVE QUE LA PUBLICITE EFFECTUEE PAR LES PREVENUS INDIQUAIT : " SPECTACLE INSOLITE DANS NOTRE REGION QUE CELUI DU VIN COULANT

A C, représenté par Me Colmant, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler les décisions des 28 juin et 19 juillet 2022 par lesquelles l'autorité consulaire française

Z... 2b rue Grande Rue Immeuble Serre Colmant [...]

D...et ses colistiers du droit de présenter leur candidature. 10. Il résulte de ce qui précède que M. D...est fondé à demander l'annulation des opérations électorales du 19 janvier 2016. 11.

AY...et ses colistiers font appel du jugement du 24 juin 2014 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté leur protestation tendant à l'annulation des opérations électorales ; Sur la requête