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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 6
6364bbe2e405357f749eabb5
3 novembre 2022
3 novembre 2022
SAS BLANCHE à payer à la Société de droit belge GROVEN + NV la somme de 55 788 € TTC, - Déboute la Société SAS BLANCHE de sa demande de déduction de 12 660 € HT, - Déboute la Société SAS BLANCHE de
Source officielle8e Chambre A
6032062a1912ae3e22cda302
17 mai 2018
17 mai 2018
La rose blanche au titre de la résistance abusive, Débouté la SARL Kassata de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, Condamné la SARL Kassata à payer à la société La rose blanche la somme
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007735180
4 mars 1988
4 mars 1988
A... ; °2) rejette la demande présentée devant le tribunal administratif de Caen par l'Association du Blavou ; Vu, °2) sous le °n 73 058 la requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978f
11 mai 2006
11 mai 2006
Le 20 mai 2003, la sa Blancher a déposé plainte pour "utilisation frauduleuse de moyen de paiement " - butin : 13 000 EUR - Le 31 mai 2003, la sas as 24 a établi au nom de la sa Blancher une facture de
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a782e08121050008662e0f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Dix chèques de 1 109,73 euros, ont été remis par la société [Localité 4] BD blanche à la société Andrea.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
SCI MAISON BLANCHEc/SA GENERALI IARD
603408e692f92fb85fc6eff0
14 février 2017
14 février 2017
, - dit que les indemnités allouées à la SCI Maison Blanche porteront intérêts au taux légal à compter du 12 février 2010, - condamné la société Générali à payer à la SCI Maison Blanche la somme de
Source officielleChambre 1-2
6811b6e144bf0d1935aef962
29 avril 2025
29 avril 2025
demandes, fins et conclusions ; - condamner in solidum l'association Libre Terre Blanche, la SASU Golf Resort Terre Blanche et la SASU D&O Management à lui payer la somme de 1 500 ' sur le fondement
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2200768_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Par la seconde délibération attaquée du 16 décembre 2021, le conseil municipal de la commune de Blangy-sur-Bresle a approuvé la convention entre la commune de Blangy-sur-Bresle et l'EPFN relative à la
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2104691_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Par la seconde délibération attaquée du 16 décembre 2021, le conseil municipal de la commune de Blangy-sur-Bresle a approuvé la convention entre la commune de Blangy-sur-Bresle et l'EPFN relative à la
Source officielle3e Chambre B
6033a66c8ba65b5ab3d68c68
4 mai 2017
4 mai 2017
GOLF - RESORT 'TERRE BLANCHE'- GRTB, ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DE TERRE BLANCHE C/ [P] [E] [G] [W] [M] [J] COLLET Thierry Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SASU BENEDETTI-GUELPA
Source officielle1re chambre civile
62da3e612eb797effb0703f8
21 juillet 2022
21 juillet 2022
d'honoraires des avocats, assistée de Sophie SPINELLA, greffier, dans l'affaire entre : D'UNE PART : Madame [I] [L] [Adresse 3] [Localité 5] décédée et D'AUTRE PART : Maître Bruno BLANQUER
Source officielleRéférés
62d79ad671d9f5effbdf29af
19 juillet 2022
19 juillet 2022
NUITS BLANCHES S.A.R.L.
Source officielle3e chambre sociale
6440d7ede704a005d1ed6f94
19 avril 2023
19 avril 2023
du 06 NOVEMBRE 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AUDE N° RG21500529 APPELANT : Monsieur [B] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Marion SELMO substituant Me Bruno BLANQUER
Source officielle2e chambre civile
653b5964502b828318c4e465
26 octobre 2023
26 octobre 2023
avocat au barreau de NARBONNE INTIME : Monsieur [I] [G] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 4] Représenté par Me GARRIGUE substituant Me Bruno BLANQUER
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008246046
7 avril 2006
7 avril 2006
Article 2 : La COMMUNE DE LA CHAPELLE BLANCHE versera la somme de 3 000 euros à M. et Mme B en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00208
1 mars 2016
1 mars 2016
Les clous et cerclages en acier galvanisé présentaient également des marques d'oxydation blanche à des degrés variés.
Source officielleciv2
60794d409ba5988459c48646
3 juin 2004
3 juin 2004
L'influence sur la Maison Blanche. L'influence sur tout, même les décisions de Clinton, même les décisions ... tous ses dossiers sont préparés par le groupe lobby juif.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6349001563d497adffda4138
13 octobre 2022
13 octobre 2022
mentionné que « la société BLANQUIN TP n'a pas conclu sur la requête », lesquelles ont été notifiées par RPVA le 07 février 2022.
Source officielle2e Chambre
5fdd3c2e990a1ba4a7fe2b94
27 septembre 2018
27 septembre 2018
, -que le 12 juillet 2017, la société LATITUDE BLANCHE a payé le prix des ZODIACS par virement à PONANT, -que le 7 février 2018, elle a écrit à LATTITUDE BLANCHE pour l'informer de la résolution de la
Source officielle10
69d91d00cdc6046d47c73480
17 janvier 2025
17 janvier 2025
La société MAISON BLANCHE exerce dans le domaine de la promotion immobilière.
Source officiellePage 61 sur 668