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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
REFERES 1ER PP
69614232cdc6046d47c4d2f0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
en date du 23 octobre 2025 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Audrey D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat Me Christophe BEJIN de la SCP BEJIN-CAMUS-BELOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
627ca8354781dc057dee7b18
11 mai 2022
11 mai 2022
[S] du cabinet d'architecte Bellot afin d'analyser les causes de cet affaissement et les moyens d'y remédier (conclusions d'appel) ; Plusieurs devis ont été demandé et l'entreprise Lacroix a été retenue
Source officielleChambre civile TGI
64ae4e5fdc6b4e05dbb0b951
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Représentant : Me Jean pierre LIONNET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame [I] [P] épouse [M] [Adresse 1] et [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Jacques BELOT
Source officielle8ème chambre
DTA_2307590_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024, Le rapporteur, signé J-l. Perez Le président, signé O. MaunyLa greffière, signé G.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303523_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A..., représentés par la SCP Bejin-Camus-Belot, doivent être regardés comme demandant au tribunal de les décharger des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu et de contributions sociales, ainsi
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE00256_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
B, représenté par Me Belot puis Me Dugas, avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des impositions en litige ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93283
26 avril 2016
26 avril 2016
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 AVRIL 2016 APPELANTE : Madame Christelle X... ... 66700 ARGELES SUR MER Représentant : Me Olivier HAMEROUX de la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003192_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
B A et Mme C A, représentés par la SCP Bejin-Camus-Belot, demandent au tribunal : 1°) la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) auxquels ils ont été assujettis au titre de la période
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01819_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 18 août 2022, 3 février 2023, 16 mai 2023 et 30 août 2023, M. et Mme C, représentés par la SCP d'avocats Bejin-Camus-Belot,
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001200_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
C A, représenté par la SCP Bejin-Camus-Belot, demande au tribunal : 1°) la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2015 et des
Source officielle8ème chambre
DTA_2408116_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. Le rapporteur, signé J-L Perez La présidente, signé F.
Source officielle4 Ch. Cab 5 (ch famille)
67f03b9202fc178212f83e03
3 avril 2025
3 avril 2025
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement réputé contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 13 Février 2025 devant : - Marion BEGLOT
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a52d033cf481c39a43da
8 octobre 2025
8 octobre 2025
GIFI 48 ZI LA BARBIERE 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT représentées par Maître Rodolphe BOSSELUT, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #P567 et Maître Clémence BELLOT de la SCP TRIBILLAC –
Source officielle1ère Chambre
67061e5efde28ee4207113a6
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[U] [L] née le 01 Novembre 1938 à [Localité 11] [Adresse 1] [Localité 11] ayant pour avocat Me Jean louis BELOT de la SCP BELOT-MARRET-CHAUVIN, avocat au barreau de DEUX-SEVRES COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
à l'action en paiement de l'indemnité d'occupation diligentéec/Madame Z
6253cad8bd3db21cbdd8c491
30 mai 2008
30 mai 2008
SCP LEINSTER, WISNIEWSKI & MOUTON, avoués à la Cour assistée de Me CLEMENT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Présidente de Chambre : Madame BELLOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
62c52990a2c4236379079ab4
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Cour : Jugement du 18 Mai 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 19/00340 APPELANTE Madame [W] [B] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Aurélie RIMBERT-BELOT
Source officielleChambre commerciale
633d1feb62f5393e2eb449a5
4 octobre 2022
4 octobre 2022
[H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud TRIBILLAC de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me André SLATKIN, avocat au barreau des
Source officielleCHAMBRE 03
69deace9cdc6046d473efd0f
15 octobre 2025
15 octobre 2025
2025 CHAMBRE 03 N° RG : 2024F00859 DEMANDEUR SAS [H] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Rony DEFFORGE, Avocat [Adresse 2] Et par la SCP BEJIN-CAMUS-BELOT
Source officielleServ. contentieux social
68e88bb33ea43407b9fbcc5c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
- N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTWZ N° de MINUTE : 25/02221 DEMANDEUR Monsieur [E] [D] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 4] Comparant et représenté par Maître Audrey BARNEL de l’AARPI ASSOCIATION BARNEL-BELOT
Source officielleChambre Commerciale
65321b8f9e4ea48318f5b112
18 octobre 2023
18 octobre 2023
LA MONTAGNE DE [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentants : Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et Maître Aurélie RIMBERT-BELOT, avocat au barreau de VAL-DE- MARNE
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