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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137218fcd580146773f4c9b
5 novembre 1991
5 novembre 1991
Y... et A... avaient violé leur engagement de non-concurrence, alors, selon le pourvoi, d'une part, que le journal "Spécial Beauté" mentionne expressément "administration générale, Maurice X..." et "comité
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:1998:CR06729
17 novembre 1998
17 novembre 1998
. ; qu'ils découvraient de nombreux produits de beauté et des parfums d'origine frauduleuse, ainsi qu'un carnet mentionnant le numéro de téléphone des fournisseurs, que ceux-ci étaient immédiatement identifiés
Source officielle1ère chambre
DTA_2100917_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
La SAS Cryofirst advance institute, qui exerce une activité d'institut de beauté et de remise en forme, a acquis le 3 mars 2020 une cabine individuelle de cryothérapie d'un montant de 45 000 euros HT.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2609250_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de l’arrêté du 3 novembre 2025 par lequel le préfet de police a prononcé la fermeture administrative de l’établissement Kamsy Beauté
Source officielle1ère chambre
68e88bc23ea43407b9fbd0e2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
---------------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT
Source officielle10/ 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007713984
22 février 1984
22 février 1984
abouti au jugement du 30 janvier 1980 du tribunal administratif de Poitiers, annulant plusieurs délibérations du syndicat intercommunal à vocation multiple de la presqu'île d'Arvert et de la côte de beauté
Source officielleciv2
613720aecd580146773ed69a
17 juin 1987
17 juin 1987
l'association Union des Riverains de la Corniche des Vives Eaux (l'association) estimant qu'un dépôt de voitures destinées à la casse, borné par une clôture en matériaux disparates, portait atteinte à la beauté
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
6708285f89f19e8c50fa1cc2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de [Localité 20] 2e chambre cab. 2 - DIV Affaire : [T] [V] épouse [O] C/ [R] [O] N° RG 22/05419 N° Portalis DB2Y-W-B7G-CC4CJ Nac :20L Minute N°24/ NOTIFICATION LE : 1 CCC Me BERTAULT
Source officielleJAF section 3 cab 5
668839db342d338c20d312aa
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Avocat au barreau de Paris, #A0732 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [F] [T] LE GREFFIER [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Madame Alexandra BERHAULT
Source officielle8eme chambre
669031ed766d1156dbbfbe6d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
HUITIEME CHAMBRE Jugement du ONZE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Géraldine BERHAULT
Source officielleJAF section 3 cab 5
661041a1c9ea95b316fe1d3c
5 avril 2024
5 avril 2024
BERHAULT LE GREFFIER [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le juge aux affaires familiales, statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil,
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58d96
17 octobre 1984
17 octobre 1984
AYANT REJETE POUR LES PRODUITS DE PARFUMERIE ET DE BEAUTE, HUILES ESSENTIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS POUR CHEVEUX, SAVONS, DENTIFRICES, ALIMENTS DIETETIQUES ET DE REGIME ET DESINFECTANTS, LE DEPOT DE LA
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6272197c228a02057de67675
3 mai 2022
3 mai 2022
Représenté par Me Kellig LE ROUX de la SELARL SELARL LARZUL BUFFET LE ROUX PEIGNE MLEKUZ, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20194113 INTIMES [P] [L] Mandataire liquidateur de la S.A.S KOSMEO BEAUTE
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2023:147
22 mars 2023
22 mars 2023
#Marchio dell’Unione europea – Procedimento di dichiarazione di nullità – Marchio dell’Unione europea denominativo BIO-BEAUTÉ – Impedimenti alla registrazione assoluti – Carattere descrittivo – Articolo
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029724737
7 novembre 2014
7 novembre 2014
Sénas (13560), représentée par son gérant en exercice, la société Jean Picca et Fils, dont le siège est Place du Marché à Sénas (13560), représentée par son gérant en exercice, la société L'instant Beauté
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03156_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ils soutiennent que : - le jugement attaqué est irrégulier, dès lors qu'ils disposaient d'un intérêt à agir ; - l'entrée de l'institut de beauté est inaccessible par une voie privée ou publique ;
Source officielle9e Chambre A
6037753c1b9315512dd03dc4
20 mars 2015
20 mars 2015
Par contrat de gérance libre en date des 13 Juillet et 24 Juillet 2006 ,la société Yves ROCHER a donné à la société SOUTH BEACH ESTHÉTIQUE ,la gérance d'un fonds de commerce de vente de produits de beauté
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10685
1 décembre 2021
1 décembre 2021
Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Corlay, avocat de la société Presstalis, et l'avis de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00654
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00660
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Sur le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat des sociétés Pizza Center France, Domino's Pizza France et Fra-Ma-Pizz, de la SARL Le Prado - Gilbert
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