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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Section - 4e Chambre
DTA_2409646_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 13 décembre 2024 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2410651_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 15 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Medjahed, premier conseiller.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2411994_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
A été entendu au cours de l'audience publique du 15 novembre 2024 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2412050_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 13 décembre 2024 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2414034_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Délibéré après l'audience du 14 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Medjahed, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300737_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, - les observations de Me Petit, substituant Me Traversini, représentant Mme B.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2304534_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2400097_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCHAMBRE 1
69b4f008cdc6046d479d6fc8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Marc SANTOIRE et Gonzague DETAVERNIER, juges ; GREFFIER : Madame Lydiane GUARIN ; COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Monsieur Marcelin PANTEGNIES, président, Jean Marie WATTELIER, Pascal AUBERT
Source officielleCHAMBRE 1
69b4f693cdc6046d479ddd1e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DEFENDERESSE, comparaissant en personne, D'AUTRE PART ; DEBATS : A l'audience publique du 5 novembre 2024, tenue par Monsieur Marcelin PANTEGNIES, président, Messieurs Jean-Marie WATTELIER, Pascal AUBERT
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
62cfb1f2548bc59fcf4f0ee4
13 juillet 2022
13 juillet 2022
2022, assistée de Muriel GUILBERT, Greffière, dans l'affaire opposant : Madame [U] [J] née le 30 Décembre 1969 à ANGOULEME (16000) de nationalité Française, demeurant 14 rue du Docteur Raoul Audebert
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d172
6 mars 2009
6 mars 2009
Contradictoire, Magistrat Rédacteur : Monsieur André FORTIN, Conseiller Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 mars 2009, Signé par Monsieur Michel BUSSIÈRE, Président et Madame Sylvie AUDOUBERT
Source officielle4e Chambre A
6162dcfccadecb9ef7c7e041
25 mai 2012
25 mai 2012
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c943
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Greffier lors des débats : Madame Sylvie AUDOUBERT.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616389a9a5395b851a399e03
13 octobre 2010
13 octobre 2010
Claire MOURLAQUE, plaidant pour la SELARL AXIOM AVOCATS, avocats au barreau de Toulouse COOPÉRATIVE AGRICOLE VIVADOUR [Adresse 11] [Localité 4] représentée par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300963
10 septembre 2013
10 septembre 2013
de référence, qui était celle du 2 avril 2010 à laquelle était devenue opposable aux tiers la seconde modification du POS intervenue le 19 septembre 2009 pour y intégrer le schéma de la ZAC du Clos Aubert
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69f1d5b4cdc6046d47f2bf66
8 avril 2026
8 avril 2026
[W] [I], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me François AUDIBERT, avocat, devant : M.
Source officiellecomm
613723bfcd5801467740da2b
27 novembre 2001
27 novembre 2001
Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.
Source officielleciv1
613723c2cd5801467740dcb9
10 juillet 2001
10 juillet 2001
Aubert, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellecomm
613723c3cd5801467740ddcb
17 juillet 2001
17 juillet 2001
Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, M.
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