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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2106507_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103276_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104197_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - et les conclusions de M. Baccati, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101887_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2308210_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025 La rapporteure, M-L.
Source officielle4ème chambre
DTA_2402858_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - et les conclusions de Mme Gros, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2402916_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402013_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Rabaté, président, Mme Bayada, première conseillère, Mme Viallet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2024. La rapporteure, ML.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402020_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Le rapport de Mme Viallet, rapporteure, et les observations de M. B ont été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2405101_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025. La rapporteure, M-L.
Source officielleChambre 3-4
6312eed22e6a8e4f13ca60bd
26 août 2022
26 août 2022
DBVB-V-B7D-BFLR2 Ordonnance n° 2022/M154 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
634e41bedfc182adff7ad536
17 octobre 2022
17 octobre 2022
d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [Y] [C] Représentant : Me Barbara ZBROZINSKI-CZERNECKI, avocat au barreau de GRASSE Intimée Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
Vu le désistement d'appel de la SAS SPEEDY FRANCE, appelantec/S.C
634e41bfdfc182adff7ad538
17 octobre 2022
17 octobre 2022
FOLEMANGUES représentée par son représentant légal Représentant : Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
6364ba26e405357f749ea4d0
28 octobre 2022
28 octobre 2022
qualités de liquidateur judiciaire de BOB'SAN, Représentant : Me Matthieu JOUSSET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
6364ba3be405357f749ea544
3 novembre 2022
3 novembre 2022
la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Sophie BOMEL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
6364bae0e405357f749ea7b6
19 octobre 2022
19 octobre 2022
DBVB-V-B7G-BJHUG Ordonnance n° 2022/M215 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Laure BOURREL , magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
6364bae5e405357f749ea7e8
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[M] [Z] Mme [GH] [Z] Intimés ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier.
Source officielleChambre 3-4
6341138e58bc223e2e3f0874
7 octobre 2022
7 octobre 2022
DBVB-V-B7D-BD36L Ordonnance n° 2022/M190 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
6341138f58bc223e2e3f0878
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
6341139058bc223e2e3f087d
7 octobre 2022
7 octobre 2022
DBVB-V-B7F-BIRMX Ordonnance n° 2022/M191 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET
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