Selon les plaignants, le requérant indiqua que le drapeau de Tyva avait été arraché et piétiné par des membres du quartier général de campagne d’Edinstvo.

  25)     Piccoli c. Italie (n°   47003/99) – plus de dix ans et neuf mois à ce jour. 25 000 000 ITL au titre du préjudice moral et 5 000 000 ITL pour frais et dépens.

Ils se plaignaient de ne pas avoir été avertis de ces exercices, de ne pas avoir eu le choix d’y participer ou non, ainsi que d’avoir été battus, frappés, cognés, piétinés, forcés à se déshabiller complètement

Code de l'environnement, qu'une grande partie des îlots de culture exploités par la SCEA Gerot présentaient lors des visites effectuées les 28 juin, et 19 juillet 2010, des dégâts de divers types, piétinement

Au soutien de leur demande, les consorts [U] exposent que la piscine de la SARL [H], construite sur pilotis en limite séparative des deux propriétés, offre une vue plongeante sur leur parcelle et provoque

Me Anne-laurence DELOBEL BRICHE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 11 Février 2026 Catherine DEREGNAUCOURT, Juge, assistée de Kelly PIETIN

[X] [T], demeurant [Adresse 2] non comparants COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 11 Février 2026 Catherine DEREGNAUCOURT, Juge, assistée de Kelly PIETIN, Greffier

 quotidiennes tant de jour que de nuit» depuis mars 2022 en provenance de l'appartement de Madame [C] qui y résiderait avec sa fille et sa petite-fille, faisant état de claquements de talons, de piétinements

n'est qu'un élément parmi sept contraintes de sorte que l'inaptitude dépasse le seul problème des transports ; qu'en effet, cette étude relève comme contraintes : la station debout prolongée et les piétinements

Les gardiens pénétrèrent dans la cellule, pour découvrir que C. avait été piétiné et frappé à mort à coups de pieds.

Toutefois, après juin 1995, date où l’affaire a été transmise au parquet militaire, la procédure a piétiné, et elle n’a repris que deux ans et demi plus tard, seulement après que les requérantes eurent

portail qui fermait la zone et en déplaçant un plot béton, que la pelouse des deux terrains de rugby et de l'ensemble du complexe sportif est fortement endommagée par le roulement des véhicules et le piétinement

Cette étude indique d’ailleurs au titre des contraintes et des risques professionnels identifiés : « travail debout avec piétinement ».

de l'environnement, qu'une grande partie des îlots de culture exploités par la SCEA GEROT présentaient lors des visites effectuées les 28 juin, 6 et 19 juillet 2010, des dégâts de divers types, piétinements

Il y est expliqué que ce restaurant ne figure pas au bilan de la société, cette dernière n'étant ni propriétaire de ce bien, ni du terrain, le restaurant étant construit sur pilotis dans les eaux hollandaises

définitive au poste d'opératrice ligne de garnissage, et énoncé des restrictions pour un autre poste éventuel, à savoir pas d'activité en atmosphère froide , pas de station debout prolongée ni de piétinement

l'intéressé a déclaré : - " c'est vrai que mon bétail entre chez les X... mais seulement à la période de la saison sèche c'est à dire de septembre à décembre ", - " j'admets que mon bétail aurait piétiné

traversée via des pistes et sentiers autorisés ainsi que quelques boucles de randonnée, et d'interdire les pratiques engagées susceptibles de générer des conflits d'usage, d'augmenter l'érosion, les piétinements