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1 215 résultats pour « Frigier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

642e63ea826f3a04f5216869

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[W] [K] lui fait grief de dégradations en cours de location outre qu'il a laissé, sans son accord, dans l'appartement un frigo et un lave-linge usagés afin d'être initialement rachetés par une amie qui

Source officielle

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Annonces BODACC49 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

COURTADON FRIGIERE

SIREN 852843978Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

26/03/2026

Voir →

Créations

FRIGIERE, Alexis, René, Michel

SIREN 984119040Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

15/02/2026

Voir →

Radiations

FRIGIERE, Sophie Catherine, BERTRAN

SIREN 350617643Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

07/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

COURTADON FRIGIERE

SIREN 852843978Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

18/08/2025

Voir →

Radiations

FRIGIERE, Jérôme, Fernand, Claude

SIREN 979553864Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

17/06/2025

Voir →

TJ

Loyers commerciaux

69cd6b13cdc6046d47c76696

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Sous- sol : . des réserves à vins, . chambre froide, . moteur frigo et chaufferie. L’ensemble d’une superficie de 81 m² environ ». Par acte sous seing privé en date du 31 mars 2000, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69abe83bcdc6046d47d0a7b3

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Mars 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI

Source officielle
CA

Chambre sociale

6870a17b5b6604a26aae88b7

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Sur le fond, la cour relève qu'il ne ressort pas des pièces produites par l'employeur la démonstration des griefs relatifs à des pâtons manquants ou des pizzas ratées non présentes en frigo le lendemain

Source officielle
TJ

Expropriations

66a29c5f80b1d994348aab9b

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Attenant à la salle à manger, côté droit, un espace cuisine bien entretenu est équipé d’un four, de plaques de gaz, d’un micro-ondes et d’un frigo. Le sol et en carrelage.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

66274efbc1c6ed00087b3deb

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

- la société Omnis restauration, maître d''uvre, - la société CB2D, sous-traitant du maître d''uvre pour l'étude des lots techniques fluides, - la société Klymcar, au titre de l'aménagement frigorique

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3d18d6ea26f688da67f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

répartition, la liste des diffuseurs, leurs caractéristiques de débit et leurs réglages ou encore dans son dire n°9 en adoptant une méthodologie fondée sur le principe selon lequel le nombre de calories/frigories

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69d893d9cdc6046d47bbec1c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

19 février 2025 - Tribunal de proximité de PARIS - RG n° 22/09403 APPELANT Monsieur [W] [Z] né le 12 août 1977 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté et assisté de Me Emel FRIGUI

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696aad05cdc6046d47939d71

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Novembre 2025 en audience publique devant La Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

669a0193bf9da27f384b0d3c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Je note que l'étiquette de chacune de ces deux barquettes indique une date d'emballage au 14/06/2019 et une date limite de consommation au 18/06/2019'; dans le frigo carcasse: 'je constate la présence,

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6789fc4c11ec33b4fa0f17e8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère (rédactrice) qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6780b92cb10ab0632f7049b0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

médecin du travail sur ce point lors d'une visite en date du 6 décembre 2019 : 'Le salarié porte à ma connaissance des problèmes de respect des règles de sécurité concernant le port de charges lourdes - frigo

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6791de4a93ef93c421386a19

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

En fin de semaine elle nous ramenait les éventuels invendus ou produits frais avec une DLC courte, le reste était conservé dans le frigo de l'épicerie.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6866152211adae0daca532ef

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La Cour était composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère (rédactrice) qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6866152311adae0daca532fb

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 Avril 2025 en audience publiquedevant La Cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre (rédacteur) Madame Géraldine FRIZZI

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

680b1a582364a383b77474de

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Tenue, chaussure, stockage de produit perso ds les frigo magasin (')' -Mme [H] [W] : ' (...)

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b1bf7c0f38137e6792a98

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

enquête interne sur les accusations de harcèlement sexuel (pièce n°55), - il a effectué un travail 'excessivement important' en qualité de délégué du personnel (une nouvelle salle de pause avec trois frigos

Source officielle
CA

4ème Chambre

660f950fa40f8b0008cb7805

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

service relatif au gros-'uvre (pièce 51) dans les lots loués comprend des prestations de dépose de 234 m² de faux plafond , de 245m² de doublage et cloisons, de démolitions diverses (hotte, caisson, socle frigo

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65aa1f61a34ad10008581709

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

plusieurs années ( installation en 2015), aux multiples infiltrations au niveau de l'alimentation de la machine à laver la vaisselle et de l'évier, au PVC cassé en provenance de l'arrière de l'armoire frigo

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01248

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

du Nigéria, j'aimerai m'assurer que la délivrance/disponibilité de mon nouveau traitement (toujours les mêmes nucléosides Epivir et Zeritt, nouvelle antiprotéase : Kaletra (qui doit être conservé au frigo

Source officielle