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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chbre Sociale Prud'Hommes
63d379d7d1bc2605de4b47fb
26 janvier 2023
26 janvier 2023
du 21 Novembre 2022, RG F 21/00040 Monsieur [C] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Frédéric MATCHARADZE, avocat au barreau de CHAMBERY APPELANT S.A.R.L.
Source officielleCh. Sociale -Section B
65321aab9e4ea48318f5abdb
19 octobre 2023
19 octobre 2023
381 du code de procédure civile N° RG 22/03990 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LSKZ Appel d'une décision (N°R.G. 22/00099) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRENOBLE en date
Source officielleCh. Sociale -Section B
66878cd605d6f7f678d49136
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Portalis DBVM-V-B7G-LRMT ORDONNANCE DE DESISTEMENT du JEUDI 04 JUILLET 2024 Appel d'une décision (N° RG 21/00233) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRENOBLE en date
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65a0f464383a880008fd0765
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 N° RG 23/08187 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHSCA Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 02
Source officiellecr
613724e5cd58014677419483
13 octobre 1987
13 octobre 1987
conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL près LA COUR D'APPEL de RENNES, contre un arrêt de ladite cour d'appel (chambre correctionnelle) en date
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301591
17 décembre 2014
17 décembre 2014
des factures, et d'ailleurs la réponse du Cabinet Galtier, mandataire de Frédéric X..., en date du 20 octobre 2008, révèle que son interprétation de l'engagement de l'assureur n'était pas certaine (et
Source officielle3ème chambre
DTA_2300934_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
D... était scolarisé en classe de 6ème au collège Frédéric Mistral de Pérols (Hérault) pour l’année scolaire 2022/2023.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00699
7 juillet 2009
7 juillet 2009
Frédéric Z...
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
65833af33ea7c8c1129bc537
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Vu la procédure entre : DEMANDEUR A L’INCIDENT Monsieur [Z] [U] né le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 7] représenté par Me Marilou SEVAL, avocat
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00053
19 janvier 2010
19 janvier 2010
Frédéric X..., agissant tant en son nom personnel qu'en celui de Claire et Michaël X..., a cédé à la société Mathinformatique la totalité des parts représentant le capital de la société Epsilon ; que la
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
696555a5cdc6046d47109cb7
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS S.A.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68717227d395d6ba9f2aa161
2 juillet 2025
2 juillet 2025
CSF - Me Camille-Frédéric PRADEL - CPAM DE ROUBAIX-TOURCOING FAITS ET PROCEDURE Par lettre recommandée avec accusé de réception expédiée le 28 septembre 2023, la S.A.S.
Source officielleREFERES 2ème Section
660c48a61ff97dabd6b84584
2 avril 2024
2 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 74Z Minute n° 24/ N° RG 23/01892 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YGJU 3 copies GROSSE délivrée le02/04/2024 àMaître Frédéric DUMAS
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2301312_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de la commune de Saint-Raphaël, Mme D E, Mme D A et Messieurs Jean-Michel et Frédéric A.
Source officiellecr
être retenuc/Patrick A
6137269dcd580146774270de
25 mai 2005
25 mai 2005
Frédéric, - Y...
Source officielleciv2
613722cfcd58014677401c41
19 mars 1997
19 mars 1997
Frédéric X..., 3°/ Mlle Nathalie X..., demeurant tous trois ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1994 par la cour d'appel de Paris (17e chambre), au profit : 1°/ de la Régie autonome des
Source officielleTrib. de Commerce
69f1dbfecdc6046d47f34bd9
22 avril 2026
22 avril 2026
et du prononcé, de Maître Edouard FAURE, greffier, et en présence de Monsieur Henry DE PONCINS, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 22/04/2026 par Monsieur Frédéric
Source officielleHospitalisation D'office
62c91a87f3eafe9fcf075edf
8 juillet 2022
8 juillet 2022
' A P P E L D E G R E N O B L E JURIDICTION PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DU 08 JUILLET 2022 Appel d'une ordonnance 22/346 rendue par le juge des libertés et de la détention de VALENCE en date
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc73
19 avril 2011
19 avril 2011
Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, en date du 15 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 00323 ARRÊT DU 19 Avril 2011 APPELANT : Monsieur Frédéric X... ... 41160 LA VILLE AUX CLERCS
Source officielleciv2
613723afcd5801467740cee8
7 mars 2001
7 mars 2001
Frédéric X..., demeurant ..., 34110 Frontignan-La Peyrade, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officiellePage 60 sur 1363
DASSE, Frédéric
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. N° RG : 14/743
30/06/2019
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DASSE, Frédéric
04/04/2018
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DASSE, Frédéric
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement d'ouverture de redressement judiciaire ; date cessation paiement : 6 juin 2014 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du représentant des créanciers : LEBLAY (Philippe), 46, rampe Beauvoisine, BP 596, 76006 Rouen Cedex
30/07/2014
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FOURE, DASSE, Yves Gérard Françis, Frédéric Simon Joseph
12/12/2008
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DASSE, Frédéric, Simon, Joseph
11/12/2008
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