35.4pt; margin-bottom:0pt } .s5A722CD { margin-top:0pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2016)54 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Rahmani and Dineva

avant dire droit, a désigné le comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles de Provence-Alpes-Côte d’Azur pour donner son avis sur l’origine professionnelle de la maladie (hernie discale

[Localité 4] ORDONNANCE D’EXPERTISE SUITE A MEEO Vu la déclaration de maladie professionnelle du tableau n° 98 introduite le 30 avril 2018 par Monsieur [W] [H] pour une “ sciatique par hernie discale

C fait valoir qu'il est atteint d'une pathologie lombaire lourde avec une discopathie dégénérative et pincement discal et protrusion discale qui est actuellement suivie et traitée en France, une opération

Elle soutient qu'elle souffre d'une double scoliose avec hernie discale qui a entraîné une invalidité au niveau des genoux ; si, après plusieurs interventions chirurgicales, elle peut remarcher, elle ne

Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors que la décision contestée porte une atteinte grave à sa situation personnelle ; il souffre d'une hernie discale L5-S1, qui nécessite trois

B a été pris en charge au CHU de Brest le 23 novembre 2007 en raison d'une hernie discale C6-C7. Par un courrier daté du 9 mai 2019, M.

activité professionnelle dans le milieu ordinaire du travail ; - elle souffre d'une forme sévère de la maladie de Crohn, imposant un traitement aux lourds effets secondaires ; - en raison d'une hernie discale

soutient qu'il a besoin d'une place de stationnement plus large pour ouvrir les portières de son véhicule sans endommager les voitures stationnées sur les places adjacentes alors qu'une double hernie discale

Après avis du CRRMP de [Localité 5] Aquitaine, et par décision du 4 février 2019, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) de [Localité 1] a pris en charge la maladie «'sciatique par hernie discale

Les différents posts occupés depuis son retour suite à une opération pour une hernie discale ont été validés avec lui et selon les restrictions médicales du médecin.

ou une protusion discale.

Hypoesthésie du pied gauche secondaire à une hernie discale L4-L5 et de régulariser sa situation financière par voie de conséquence ; 3°) de condamner le ministre des armées aux entiers dépens à hauteur

  Stopped by the police in January 2001 during a road check, Mr   Ruotsalainen was found to be driving with more leniently taxed fuel than the diesel oil his van should have been running on.

Cependant, il convient de relever que les conclusions de l'existence d'un état antérieur apparaissent justifiées selon l'expertise par une hernie discale préexistante à l'accident qui avait fait l'objet

Le 4 septembre 2024, [Y] met à disposition de 2G ENVIRONNEMENT une chargeuse articulée de 900 litres Diesel avec fourche pour chargeuse. Le matériel est sorti de ses ateliers le 5 septembre 2024.

judiciaire de Saint-Denis de La Réunion, statuant en matière de référé, afin de voir désigner un expert judiciaire avec mission de : se rendre sur les lieux où se situe le véhicule type fourgon JUMPY Diesel

à la palpation L4,L5, Schober 10/1, DDS supérieur à 40 cm, lasègue lombaire à gauche à 50° » Le médecin note qu'il persiste une raideur assez importante du rachis lombaire après une cure HD (hernie discale