PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 9 mai 2012), que Mme X... apportait pour partie sa récolte à la société coopérative agricole Les Vignerons

de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamnons la société Groupement de Vignerons d'Aquitaine aux dépens.

La Société Coopérative Agricole, Les Vignerons de GRIMAUD a régulièrement formé un recours, le 30 juin 2008.

Vigneron, Leclercq, Dumas, conseillers, Mme Geerssen, conseiller référendaire, M.

Par un mémoire, enregistré le 29 février 2024, la société Vignerons de Nature déclare se désister purement et simplement de sa requête.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 25-17.449 Demandeur(s) : la société coopérative agricole Les Vignerons du Mont Ventoux Avocat(s) : la SARL

[W], Mme [G] et la société Groupe Cortex de toutes leurs demandes, - condamné solidairement la société des Vignerons et les cautions, M.

Elle a été cédée par elle selon acte inscrit au Registre National des Marques le 21 septembre 2004, le 5 mai 2004 à la société Les Vignerons de [Localité 3] qui a adopté la dénomination sociale Les vignerons

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 10 mars 1986 et 8 juillet 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'UNION DES VIGNERONS DES COTES DU LUBERON

La SAS VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a été déboutée de son exception de connexité soulevée.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-3 ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2021 N°2021/002 Rôle N° RG 17/17919 N° Portalis DBVB-V-B7B-BBIUY SCA LES MAÎTRES VIGNERONS DE [Localité

G..., - rejeté la demande de dommages-intérêts pour résistance abusive et injustifiée de la société coopérative du syndicat générale des vignerons, - condamné la Scea L...

DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : U 25-17.965 Demandeur : le directeur général des douanes et droits indirects et autre Défendeur : la société Maison du vigneron

Vu la procédure suivante : Le syndicat des vignerons de l'aire d'appellation Vouvray, la SCI Mirandole et M.

François X..., demeurant à Agen (Lot-et-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1988 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la Cave Coopérative des Vignerons de Rasteau

REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANCY Jugement du 22 mai 2025 RG: 2024003678 Composition du tribunal lors des débats Monsieur Jean-Luc MOEHREL, président, Madame Christine VIGNERON

Le désistement d'instance de la société Vignerons de Nature est pur et simple. Dès lors, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

à Me Vigneron de la somme de 500 euros.

Sur ce marché, la société les Vignerons de la Méditerranée a retiré 650 hectolitres en deux fois : - 400 hl, réceptionnés le 1er juin 2012, - 250 hl, réceptionnés le 5 juillet 2012.

Le désistement d'instance de la société Vignerons de Nature est pur et simple. Dès lors, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.