le pourvoi n° M 21-21.346 contre l'arrêt rendu le 24 juin 2021 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Union de coopératives agricoles des vignerons

que le délit de diffamation n'est caractérisé que si les propos litigieux sont de nature à porter atteinte à l'honneur ou la réputation de la personne concernée ; que le fait de mettre en garde les vignerons

observations de Me BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA CAVE COOPERATIVE "LA LANGUEDOCIENNE ET SES VIGNERONS

déclaré Denise X... coupable du délit de destruction volontaire du bien d'autrui et l'a en conséquence condamnée à payer la somme de 37 502,46 euros à titre de dommages et intérêts à la Coopérative Les Vignerons

Sur le rapport de M.Samuel, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocats de SCV Les vignerons de Grimaud, les observations de la SCP Didier et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Les Vignerons du Val d'Orbieu, société

X... qui n'aurait pas "respecté son obligation contractuelle d'exclusivité en travaillant depuis 1996 pour La Cave des Vignerons de Gigondas", tout en constatant que "ni la lettre d'embauche ni le contrat

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative de Vinification "la Vigneronne", ayant son siège social à

bilan proposé le 17 décembre 1991 n'était pas suffisamment précis et détaillé pour distinguer les travaux supplémentaires des travaux additionnels concernant la réhabilitation des locaux pour les vignerons

, d'une part, les vins de l'exploitation "Daumas Gassac" sur laquelle Aimé X... exerce des droits de propriété et qui a acquis une notoriété internationale, d'autre part, les vins produits par les vignerons

...]                                                     , contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Les Vignerons

importants de personnes, à savoir le 29 avril, 67 personnes et le 30 avril 150 à 200 personnes ; que deux manifestants, Y... et Lete, respectivement responsable local et trésorier du syndicat des Vignerons

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 29 mai 2002) que, suivant contrat en date du 23 décembre 1994, la SCI "Les Vignerons

, société à responsabilité limitée, anciennement dénommée société Vigneresse, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ la société Vigneresse motoculture, société à responsabilité limitée, dont le siège est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Artisanat Toiture Vigneron,

dans son délibéré, et les mentions, également contestables, du registre d'audience, qui font foi jusqu'à inscription de faux, selon lesquelles la cour d'appel était composée de trois magistrats, Mme Vigneron

domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 21-14.903 contre l'arrêt rendu le 10 juillet 2019 par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Union des vignerons

Or cela fait belle lurette que les vignerons de la Côte d'Or, entre autres, fournissent (à prix d'or) leurs collègues champenois en pinot noir ou en chardonnay.