Norbert Dentressangle, devenue XPO volume national 9.

X... l'obligeait à réaliser des objectifs de vente particulièrement précis, consistant à augmenter le volume des transactions des produits commercialisés par la SA SLH, et notamment à vendre 1400 tracteurs

Les volumes de cigarettes vendus par la Seita en France (segment le plus affecté par la baisse des volumes) ont chuté de près de 30 % depuis 2010.

des articles L. 511 du Code de la santé publique, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a dit que l'eau oxygénée à 10 volumes

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a a été appelée à l'audience publique du 11 février 2019, que lors des débats la cour était composée de Mme Vollette, Présidente de chambre, M.

d'entreprise est obligatoirement informé et consulté sur les questions intéressant l'organisation, la gestion et la marche générale de l'entreprise, et, notamment, sur les mesures de nature à affecter le volume

, ayant relevé l'acceptation par la société FCB de l'idée d'ouvrir une négociation d'ensemble à la fin du contrat "sur la totalité des problèmes pouvant se présenter au cours du transport : rapport volume

Attendu que la société Callithea fait le même grief à l'arrêt alors, selon le moyen : 1°/ que , lorsque, dans les années qui précèdent la notification de la rupture, l'auteur de la rupture réduit le volume

, certes, commence en octobre et novembre avec les achats des consommateurs prévoyants mais se termine dans la journée du 24 décembre avec les achats de dernière heure qui constituent à coup sûr un volume

cette société, la cour d'appel a violé les articles 1134, 1135 et 1315 du Code civil ; Mais attendu qu'ayant constaté que cette différence de prix résultait en son principe de l'écart entre les volumes

et du 26 janvier 1996 lesquels précisaient que pour être pris en charge par les organismes d'assurance maladie, les implants doivent comporter une étiquette détachable autocollante à apposer sur le volet

de l'article 3 de l'arrêté du 28 mars 1995 que pour être pris en charge par les organismes d'assurance maladie, les implants doivent comporter une étiquette détachable autocollante à apposer sur le volet

tout le moins droit à une marge fixe s'élevant à "0,17 €/Kg", de sorte qu'elle ne dépendait pas du prix des matières premières, qui faisait uniquement varier le prix net des produits vendus, mais du volume

la Société Parisienne des travaux d'étanchéité et l'exécution des sols à l'entreprise Soversol, qui les a elle-même sous-traités à l'entreprise Coletti ; qu'alléguant des désordres apparus dans les voûtes

I... du volume de son lot n° 1 ; Mais attendu qu'ayant relevé, appréciant souverainement les éléments de preuve produits, qu'il ne pouvait être accordé de valeur probante à la note établie par le cabinet

G... pour l'exécution de travaux destinés à rendre des prairies cultivables mais que ces documents sont libellés en termes trop généraux pour circonscrire de manière claire la nature et le volume des travaux

baisse du chiffre d'affaires de la société Lion salaison Normandie de l'exercice 1990-1991 à l'exercice 1993-1994 était de nature à justifier l'adaptation de l'encadrement commercial à l'évolution du volume

que le projet architectural exigé pour le permis de construire définit, par des plans et documents écrits, l'implantation des bâtiments, leur composition, leur organisation et l'expression de leur volume