CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

177 résultats pour « Vaneecloo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372597cd5801467741f0b7

Cassation

18 décembre 1997

18 décembre 1997

de cocaïne entre l'Amérique du Sud et Saint-Martin, avec comme support le couple Rosa et Louis Z... demeurant, en partie française dans deux habitations distinctes, Agrément et Sandy X..., ainsi que Vanico

Source officielle

Page 6 sur 9

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sociale

62c7cb19cb8dca058e3e7f5e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

ENGRAIS CHRISTIAN DROUIN [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Louis VANEECLOO de la SELARL SOLUCIAL AVOCATS, avocat au barreau de LILLE substituée par Me Diane DUBRUEL-MOTTE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

69fc29fbcdc6046d47e2f85c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[S] [K] [Adresse 1] représenté par Me Alix DERELY-HANICOTTE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.R.L. [1] [Adresse 2] représentée par Me Louis VANEECLOO, avocat au barreau de LILLE substitué

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

68199b2f45063c42e3253802

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

GOAL LOGISTIQUE [Adresse 3] représentée par Me Louis VANEECLOO, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Olivia BULCKE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 11 mars

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:457516.20221123

Admin. suprême

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que si le vanneau huppé (Vanellus vanellus) figure parmi les espèces, énumérées à la partie B de l'annexe II à la directive du 30 novembre 2009 ainsi qu'à l'article 1er

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60332a0d85645f9b5f0f9e64

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assisté de Maître Catherine VANNELLE

Source officielle
CC

cr

ément d'information il résultait charges suffisantesc/Pierre X

61372599cd5801467741f176

Cassation

26 septembre 1996

26 septembre 1996

investissait son argent indirectement dans les affaires ainsi que cela ressort de divers témoignages; "ainsi, il avait à partir de 1980, notamment en 1982 et 1983, apporté son concours financier à la SARL Vanel

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00034_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Ainsi, celui-ci, d'un montant de l'ordre de 22,5 millions d'euros sera financé par des fonds propres apportés par Valeco à hauteur de 20 % et par un emprunt bancaire pour les 80 % restant.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

65b4aace7ef77d000880b30e

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

APPELANTE SAS GEOSUB VOYAGES, demeurant [Adresse 4] - [Localité 3] représentée par Me Jonathan ABOUTEBOUL, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Louis VANEECLOO, avocat au barreau de LILLE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1119DEC001997509

Admin. suprême

19 novembre 2015

19 novembre 2015

xa0;         66946/10 29/09/2010 Arnaldo ANTINUCCI 28/04/1955 La Spezia             66952/10 29/09/2010 Gabriella VANELLO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1112DEC001906407

Admin. suprême

12 novembre 2013

12 novembre 2013

  Bindu Vanalloor Punushothaman Pillai 36.   Simon Rutter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee92

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

née le 11 Juillet 1978 à LILLE (59000) ... 59000 LILLE représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Catherine VANNELLE, avocat au barreau de LILLE (bénéficie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104263_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

À compter du mois de mai 2019, il a été logé par l'ONF dans la maison forestière de Waldmatt située dans la commune de La Vancelle (Bas-Rhin). M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd60

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

B ARRÊT DU 09 SEPTEMBRE 2008 APPELANTE : FÉDÉRATION DES MSA ARDÈCHE LOIRE poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 5 avenue du Vanel

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

634f954ab5afe5adfff28928

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

[G] [R]) [Adresse 1] [Localité 5] Représentée et plaidant par Me BRANLY substituant Me Louis VANEECLOO de la SCP SOLUCIAL, avocat au barreau de LILLE ET : INTIME La CPAM DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e03

Appel

21 février 2002

21 février 2002

et du 27 juin 2000 REF: CT/CP Redressement et liquidation judiciaires (31) APPELANT (dans les deux procédures) : Monsieur Jean Claude X... ... par Maître QUIGNON, avoué à la Cour Assisté de Maître VANNELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de83

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Il en est ressorti la présence : - de 4 unités de vente d'Artichauts à l'huile VANELLI, référence 0463760, périmés dans votre rayon, avec une DLC au 15 Janvier 2009. -2 unités de vente de Pain surprise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc49

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Catherine VANNELLE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Corinne Hélène Léonie Z...

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

66b5b1091eb0145eaea82f18

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

VOYAGES DUPAS LEBEDA [Adresse 1] représentée par Me Louis VANEECLOO, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Agathe BEAUCHEMIN, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2206372_20221226

Administratif

26 décembre 2022

26 décembre 2022

Elle soutient qu'elle est confrontée à la perte des frais engagés à hauteur de 224 522 euros pour la société centrale solaire de Saint-Léger-de-Balson, et de 86 046 euros pour le groupe Valeco, son actionnaire

Source officielle