société), dont le centre serveur hébergeait le service télétel de l'INAD ; que le Tribunal a condamné in solidum l'INAD et la société à verser une somme, à titre de dommages-intérêts, à la société Vanessor

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Vanco aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Vanco et la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Vanel, dont le siège social est ..., en

rendu le 21 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre, section B), au profit : 18/ de la société civile immobilière Mont Blanc Plein Sud, ... (2ème), 28/ de la société anonyme Alain Vaneck

société anonyme, dont le siège est ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1991 par la cour d'appel de Douai (2ème chambre), au profit de la société Solaronics Vaneecke

social est à Roubaix (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1988 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre, 2e section), au profit de : 1°) La société à responsabilité limitée VANELIE

deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 13 octobre 1989), que la société Intexal, qui diffuse la marque Rodier, a conclu, le 5 février 1988, un contrat de franchise avec la société Vanelie

Les autres demandes accessoires de la SARL VANELO CONCEPT seront rejetées. 5.

LILLE PÔLE SOCIAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT 02 Octobre 2025 Affaire : N° RG 25/02216 - N° Portalis DBZS-W-B7J-Z5HV DEMANDERESSE : S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Louis VANEECLOO

LILLE PÔLE SOCIAL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT 02 Octobre 2025 Affaire : N° RG 25/02217 - N° Portalis DBZS-W-B7J-Z5HW DEMANDERESSE : S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Louis VANEECLOO

ARRET N° S.A. [17] C/ [11] Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A. [17] - [11] - Me Louis VANEECLOO Copie exécutoire

GROUPE NOCIBE Représentée par Me Louis VANEECLOO de la SELARL SOLUCIAL AVOCATS, avocat au barreau de LILLE - N° du dossier 20210232 INTIMEE [R] [N] Représentée par Me Roger POTIN, avocat au barreau

VOYAGES TAQUET Représentée par Me Louis VANEECLOO de la SELARL SOLUCIAL AVOCATS, avocat au barreau de LILLE ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE Nous, Caroline PACHTER-WALD, Magistrate de la

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Valclo

V.R.P. par la société Vaneecke qui, pour des produits concurrents, § lui a confié la prospection de départements déjà inclus dans le secteur qui lui avait été attribué par la société Gouilloud ; qu'après

NYRSTAR FRANCE copies délivrées le à Me VAIRON à Me VANEECLOO (LILLE) Notifiée aux parties le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 24/01942 - N° Portalis DBZ2-W-B7I-IFAQ Minute

Par une requête et des mémoires, enregistrés sous le numéro 2105307, les 11 mai 2021, 13 mai 2022 et 27 octobre 2022, la Société Druck Chemie, représentée par Me Vaneecloo, demande au tribunal, dans le

Sur les conclusions aux fins d'injonction présentées par la commune de La Vancelle : 12.