Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da7
8 janvier 2021
8 janvier 2021
Par acte du 13 janvier 2016, il donné mandat non exclusif à la société De Vallière de vendre ce bien au prix de 290 000 euros, net vendeur. Le 5 février 2016, la société De Vallière a informé M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300542
7 juin 2018
7 juin 2018
l'expropriation du département de l'Hérault, siégeant au tribunal de grande instance de Montpellier, dans le litige les opposant : 1°/ au préfet de l'Hérault, domicilié [...] , 2°/ à la commune de Valergues
Source officielleChambre civile
6788a3c705b7378c3f0c5282
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de la SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Océane TREHONDAT-LE HECH, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une décision rendue le 05 JANVIER
Source officielleChambre civile
65b20ca3c4cf860008dff475
24 janvier 2024
24 janvier 2024
EXPRO, JCP de LIMOGES ET Monsieur [T] [L], demeurant [Adresse 2] - [Localité 11] Représenté par Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur [Y] [L], demeurant [Adresse 1] -
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038096325
21 janvier 2019
21 janvier 2019
Accord d’adhésion de la société Val’ERgie à l’accord collectif conclu au sein de l’UES VALEST relatif au vote électronique
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01564_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
d'annuler la décision du 29 novembre 2018 par laquelle la métropole Nice Côte d'Azur a rejeté leur demande de prise en charge du réseau d'assainissement situé sous les avenues du Mont Rabeau et de La Vallière
Source officiellePROCEDURE ORALE
68efe7b0c07170de10e46c5e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[V] [J] [Adresse 2] [Localité 5] Mme [B] [T] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Maître Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b05
7 octobre 2014
7 octobre 2014
A demande de modification des mesures provisoires-divorce Grosse délivrée à Me BOUCHERLE et Me VALIERE-VIALEIX, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9495e
22 juin 2020
22 juin 2020
Représentée par Me Robert VALERIUS de la SCP CHEVRY-VALERIUS, (TOQUE 97) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Monsieur L... U... Section [...] [...]
Source officiellecomm
613720aacd580146773ed270
3 mai 1988
3 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée SOPAGRI, dont le siège est à Valergues (Hérault), Les Silos de Balergues
Source officielleJEX
678eb369bfd75b73b3e426bc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DOSSIER N° : N° RG 24/03275 - N° Portalis DB3R-W-B7I-ZN5M AFFAIRE : [P] [E] [J] [M] / [W], [T], [I], [Z] [O] ayant pour mandataire la société DE VALLIERE GESTION, [B], [G] [L] épouse [O] ayant pour mandataire
Source officielleciv3
613721cecd580146773f789f
2 mars 1993
2 mars 1993
Marius, François Z..., demeurant à Vallègue, Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne), 28) Mme Georgette, Antoinette, Cécile X..., épouse de M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2101285_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 août 2021, le Gaec de la Haute-Garde, représenté par Me Valière-Vialeix, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0211DEC002958618
11 février 2020
11 février 2020
DÉCISION Requête n o 29586/18 Hayati KAYTAN contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 11 février 2020 en un comité composé de : Valeriu
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0206DEC000447416
6 février 2018
6 février 2018
DÉCISION Requête n o 4474/16 Daniel POROSNICU DANUT contre la Belgique La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 6 février 2018 en un comité composé de : Valeriu
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0402DEC002338709
2 avril 2019
2 avril 2019
DÉCISION Requête n o 23387/09 Gökalp KASAPOĞLU contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 2 avril 2019 en un comité composé de : Valeriu
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1213DEC007872116
13 décembre 2018
13 décembre 2018
DÉCISION Requête n o 78721/16 Fedli TEMIZYÜZ contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 13 décembre 2018 en un comité composé de : Valeriu
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02409_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Mme B est propriétaire d'une parcelle cadastrée section AL 109, située 1262 chemin des Vallières, à Contes.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100890
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Donne acte à la société Christine Rioux du désistement de son pourvoi formé contre la SCP Hubert Broussais et Catherine Valiergue ; Attendu que Henri et Fernande X..., mariés sous un régime de communauté
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 07 Mai 2008c/Monsieur X
6253caf8bd3db21cbdd8c913
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Jean-Claude Serge né le 01 Août 1937 à VALLIERES LES GRANDES, LOIR ET CHER (041) De nationalité française Jamais condamné Demeurant ... 41400 VALLIERES LES GRANDES Prévenu, appelant, intimé Comparant
Source officiellePage 6 sur 177