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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6347ac3e29ffd2adfff4f31e
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Greffier lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielle2e chambre sociale
635a21a2c549ea05a7cd2caa
26 octobre 2022
26 octobre 2022
ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, (avocat postulant) Association AGS CGEA D'[Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Pierre CHATEL de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS
Source officielle2e chambre sociale
64379dcc9477fe04f5cc6490
12 avril 2023
12 avril 2023
907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 FEVRIER 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller, et devant Mme Véronique
Source officielle2e chambre sociale
65a8d40de12c85000874af52
17 janvier 2024
17 janvier 2024
, substituée par Me Pierre CHATEL de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocats au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 12 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle2e chambre sociale
63c8eef2dc5b777c90992f89
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_19DA00503_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Par un mémoire en intervention enregistré le 24 septembre 2023 et un mémoire de production enregistré le 22 mars 2024, l'établissement public Voies navigables de France représenté par Me Véronique Vray
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85651
25 avril 2001
25 avril 2001
VERGNE D. CHARRAS Greffier lors des débats: A. THOMAS Débats: A l'audience publique du 05 Mars 2001 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielle1re chambre sociale
66878ce805d6f7f678d49234
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER subsitué par Me FONTAINE avocat de la SCP DORIA AVOCATS avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 23 Avril
Source officielle2e chambre sociale
65a8d411e12c85000874af54
17 janvier 2024
17 janvier 2024
de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Me [U] [P] (SELAS OCMJ), ès qualités de Mandataire liquidateur de la S.A.R.L.
Source officielle1re chambre sociale
66878cea05d6f7f678d49254
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle1re chambre sociale
651e5372a81daa831884f4f4
4 octobre 2023
4 octobre 2023
de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Défaillant UNEDIC Délégation AGS CGEA de [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Delphine CLAMENS-BIANCO
Source officielle2e chambre sociale
65aa278ba34ad10008581ab8
18 janvier 2024
18 janvier 2024
, substituée par Me DA SILVA Andréia, de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS, avocats au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 14 Novembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle8ème chambre
695f8226cdc6046d479bb06a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
d) Serrures et verrous de sécurité : Graissage ; Remplacement de petites pièces ainsi que des clés égarées ou détériorées. III. - Parties intérieures.
Source officielle2e chambre sociale
627ca8114781dc057dee7a5a
11 mai 2022
11 mai 2022
AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS INTERVENANTE : Association CGEA DE [Localité 6] UNEDIC Délégation AGS CGEA de [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Delphine CLAMENS-BIANCO
Source officielle2ème Chambre
65b3654e1d7564000872e038
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MARTIN, président de chambre, Madame Nathalie ABEL, conseillère, chargée du rapport Madame Fabienne GIRARDOT, conseillère, qui en ont délibéré ; Greffier, lors des débats : Madame Christelle CLABAUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6538b41c7ffc2c8318ee016b
24 octobre 2023
24 octobre 2023
ETUDES ET PROJETS INDUSTRIELS 'EPI' [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 394 557 292 Représentée par Me Nathalie VERGNE CLAVEL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 22 COMPOSITION DE
Source officielle1ère Chambre
616243c91217cad6c01649f6
11 avril 2014
11 avril 2014
[U] qui, se fondant sur une expertise établie à sa demande par le cabinet ADR, attribuait la cause principale du sinistre à une rupture ou à un dessertissage du flexible hydraulique de commande des vérins
Source officielle4 ème Chambre civile
69d81445cdc6046d47b11e2f
2 avril 2026
2 avril 2026
suivants : - le graissage des gonds, paumelles et charnières ; - les menues réparations des boutons et poignées de portes, des gonds, crémones et espagnolettes ; remplacement notamment de boulons, clavettes
Source officielleChambre 1-4
68676d786cbb391a608a1877
3 juillet 2025
3 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Avril 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique
Source officielle12e chambre
602f0ffa6d1c287678eadf6a
18 février 2021
18 février 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Bruno NUT, Conseiller, Greffier
Source officiellePage 6 sur 10