C a présenté son rapport et entendu les observations de Me Sechaud, susbstituant Me Billet, représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire enregistré le 7 mars 2023, M.

ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, par motifs adoptés, que les époux X...n'avaient pas déclaré, dans les délais impartis, leur créance à l'égard de la société civile immobilière Le Parc Séchan

Par un mémoire enregistré le 19 août 2024, la société Axa France IARD et la société Oteis, venant aux droits de la société Grontmij France SA, venant aux droits de la société Sechaud et Bossuyt, représentées

ET CONDUIT PAR UN AUTRE AGRICULTEUR CASTAY, TANDIS QU'IL PARTICIPAIT, AVEC CE DERNIER, AU TITRE DE L'ENTRAIDE A LA RECOLTE DU MAIS SUR L'EXPLOITATION DE SECHAN, AVAIT ASSIGNE CASTAY ET SECHAN EN PAIEMENT

A B, représenté par Me Sechaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mars 2023 par laquelle le GRETA de Grenoble l'a exclu définitivement de l'établissement ; 2°) d'enjoindre au GRETA

et séchage de particules de bois pour un montant de 1.100.000euros.

Elle en assure l'extraction et le séchage sur place, dans des fours spécialement conçus, avant de l'acheminer vers ses clients ou des lieux de transformation.

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société SARP a commandé à la société Pillard une unité d'incinération de résidus et de séchage

placée sous scellés par les services de police et, le 12 décembre suivant, l'inspection du travail a demandé à la société [2] de faire vérifier par un organisme accrédité l'état de conformité de la sécheuse

purification avait pour but de concentrer la teneur en métal des déchets ; qu'en retenant que le stockage des déchets à l'air libre sur le site de la société Rolanfer n'aurait pu être qualifié de " séchage

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 2 mai 2025 au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Sechaud

X..., Joseph Y..., commerçant en liquidaltion de biens, demeurant à Chateauroux (Indre), ... et actuellement à Saint-Leomer La Trimouille (Vienne), "Sechaud", en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai

#Smanor SA, Hubert Ségaud și Monique Ségaud împotriva Comisiei Comunităților Europene.

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 30 mai 2025 au cours de laquelle ont été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Sechaud

X... a adressé en juin 2008 une offre d'acquisition de matériel de scierie appartenant à la société Sud séchage ; que cette société ayant été mise en liquidation judiciaire et M. Y...

MICHEL SERPAUD, ENSEMBLE POUR M. MICHEL SERPAUD X...

Dans un hangar appartenant à la SCI [...], ont été découverts trois chambres de culture, une chambre de séchage ainsi que tout l'équipement nécessaire à la culture d'herbe de cannabis.

assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société OTDI à laquelle la société Lacaze avait commandé des matériels d'occasion reconditionnés destinés à équiper une chaîne automatisée de séchage