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119 résultats pour « Sandrine Chebbale »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

63d0d64281a7b805de12b790

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Représenté par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS Monsieur [U] [F] [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS Compagnie d'assurance MAAF CHABAN

Source officielle

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CA

4ème Chambre

66a33c4102a12a235bae6eaa

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6789f3bdc2a5bdff9702ffac

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre, rédactrice Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Sandrine

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

65d79cecd110777d500804aa

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

24 Janvier 2024, après prorogation du délibéré initialement fixé au 20 décembre 2023, le jugement contradictoire suivant, après que l’instruction eût été clôturée le 18 Mars 2022, Après rapport de Sandrine

Source officielle
CA

Chambre famille 2-1

6969e8dbcdc6046d477deb56

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

 : Jugement rendu le 21 Mars 2024 par le Juge aux affaires familiales de PONTOISE N° Cabinet : 3 N° RG : 22/01012 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : 15.01.2026 à : Me Sandrine

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66878d2405d6f7f678d49586

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Jugement rendu le 18 janvier 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY Section : E N° RG : F 19/00079 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandrine

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6789f22de53fca3659f6727a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

à la cour : jugement du 7 juin 2022 rendu par le conseil de prud'hommes de LOUVIERS N° Section : N° RG : 22/02192 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-claude CHEVILLER

Source officielle
CA

JEX

67134bf2208351cec65865f5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Sociétés de NANCY sous le n° 887 627 909 ayant son siège social sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège Représentée par Me Armin CHEVAL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd96ad13b25f156bc984b57

Appel

5 février 2020

5 février 2020

Date naissance 4] 1972 à [Localité 14] (CHINE) [Adresse 8] [Localité 12] Représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515, avocat postulant Assisté de Me Dahbia CHALAL

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66158323db5098996d5a443e

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

SELARL GALY & ASSOCIÉS la SCP MAATEIS Me Eva VIEUVILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Madame Alice VERGNE, Vice-Présidente, Madame Sandrine

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fd961c742795d4cc544de9a

Appel

12 février 2020

12 février 2020

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, substitué par Me VIVIER Sandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91383

Appel

31 mars 2014

31 mars 2014

(Toque 55), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE EURL STAR AVIATION SERVICES (SAS) colombier BP33 97133 SAINT-BARTHELEMY Représentée par Maître Sandrine JABOULEY-DELAHAYE (Toque 13), avocat

Source officielle
CA

6e chambre

64422a1fd2fa6fd0f8040696

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

SODICO EXPANSION N° SIRET : 390 549 780 [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Sandrine BOULFROY de la SELARL BOULFROY-PAUTONNIER, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VAL D'OISE

Source officielle
CA

4ème Chambre

6622097c9ce1420008389a1d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Laure BARNABA, Conseillère, désignée par ordonnance du premier président rendue le 07 février 2024, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69f19a48cdc6046d47ede5cc

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Avril 1974 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Hélène MALDONADO, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : S.A.S.U. [1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

Chambre sociale

6870a17b5b6604a26aae88bb

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

DEFENSE DES ANIMAUX DE BOURGOGNE ET DE FRA NCHE COMTE Représentée par son Président en exercice, Monsieur [W] [I] domicilié de droit audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Sandrine

Source officielle
CA

Chambre sociale

6881beb153f7f060d28c7863

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

par Me Pierre-xavier BOUBEE de la SELEURL PIERRE-XAVIER BOUBEE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur [U] [N] [R] [Adresse 1] [Localité 2] (Martinique) représenté par Me Sandrine

Source officielle
CA

4ème Chambre

660f950fa40f8b0008cb7805

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-laure BARNABA, Conseillère, désignée par ordonnance du premier président rendue le 07 février 2024 GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbff7cdc6046d47ea19ad

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Samuel FITOUSSI de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI, avocat au barreau de PARIS substitué par Me BEN CHAABANE

Source officielle