[I] [T], né le [Date naissance 1] 1962 au MAROC, demeurant [Adresse 1], représenté par Me François PIAULT, avocat au barreau de PAU Mme [C] [N] épouse [T], née le [Date naissance 2] 1973 à PAU (64000)

cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des année 2019 à 2021 dans les rôles de la commune de La-Celle-Saint-Cloud, à raison d'un bien situé 18 avenue Pigault

Joseph Z..., demeurant Le Lamentin (Martinique), Morne Pitault Morne Roche, en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1989 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre), au profit de M.

Cet établissement y est désormais mentionné sous la dénomination suivante : "SICO/DBA/Bendix/Freudenberg : - 50, avenue de la libération, puis ZI Sud, avenue Pierre-Piffault, 72000 Le Mans: de 1925 à 1989

, la société Industrielle des Comprimés de l'Ouest (SICO) exerçait son activité au sein de deux établissements situés respectivement 50, avenue de la Libération au Mans (SICO1) et boulevard Pierre Piffault

Par acte du 25 novembre 2005, la société PBM 'anciennement PINAULT BOIS & MATERIAUX' et la société PB & M Normandie 'aux droits de la société SOPRAGGLO' ont fait assigner Messieurs [H] [G] et [A] [X] sur

PB & M (anciennement PINAULT BOIS ET MATERIAUX) prise en la personne de son Président directeur général M. Mark Z...

Localité 7] Téléphone : [XXXXXXXX02] Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 10] REFERENCES : N° RG 25/01911 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2WUW Minute : Madame [G] [S] Représentant : Me Antonin PIBAULT

société Concept location France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1993 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Pinault

société à responsabilité limitée, domicilié [...]                       , contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2016 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige l'opposant à la société Pigeault

SMA SA venant aux droits de la SA SMA, en sa qualité d'assureur de la SARL AMORIN (RCS BAYONNE 420 073 231, société radiée) sous le numéro contrat 8631000/00373327/000 Représentant : Me François PIAULT

PINAULT COLLECTION - ACCORD RELATIF AU PASSAGE DU DECOMPTE DES CONGES PAYES EN JOURS OUVRES

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE FINANCIERE PINAULT SCA

Jean-Louis X..., demeurant Morne Pitault, la Haut des Roses, Maison Thomazy, 97240 Le François, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 septembre 1998, où étaient présents

lot gros oeuvre du bâtiment B, la société Maquet, chargée du lot peinture, avait refusé d'intervenir sur ce bâtiment parce qu'elle avait constaté le caractère friable du ragréage et que la société Pigeault

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 23-14.124 Demandeur(s) : la société Pigeault immobilier Avocat(s) : la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle Défendeur

DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ : SCP Brice MESTRESSAT - Pierre LAFONT - Philippe GALLAZZINI (anciennement dénommée SCP PINATEL-LAFONT-MESTRESSAT) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître PIAULT

de Ducos a accordé à Mme A un permis de construire valant division parcellaire en vue de la construction de 31 logements individuels sur une parcelle cadastrée section P n° 817 située quartier Morne Pitault