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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372536cd5801467741be6c
27 novembre 1989
27 novembre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89f00
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Jean-Pierre, Vincent X... ... C/ Société MATERIAUX SERVICE ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6350e4f442150aadff23dbfb
19 octobre 2022
19 octobre 2022
déférée à la Cour : Ordonnance du 17 Novembre 2021 - Président du TJ de Paris - RG n° 21/55926 APPELANTS Monsieur [P] [X] [Adresse 1] [Localité 9] Né le 21 juin 1969 Représenté par Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b127
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Pierre X... C / S. A.
Source officielle2e chambre civile
6349000463d497adffda4112
13 octobre 2022
13 octobre 2022
REYNAUD de la SELARL SELARL REYNAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Madame [R] [X] épouse [C] née le 01 Octobre 1953 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Claire Lise BREGOU
Source officielleChambre 4-6
67f0bfea7404cfa73fa4bc53
4 avril 2025
4 avril 2025
[8] L'employeur produit une pièce n°53 pour justifier du placement en congé payé de M.'[M] [I].
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36f7b8c0355000835f84d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
FEEDBACK [Adresse 5] [Adresse 5] Représentant : Me Guillaume BREDON de la SAS BREDON AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1532 - INTIMEE **************** S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846a63001e49f9f26ad3
15 juillet 2025
15 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Marjorie BRESSOU LA [Adresse 10] [6] EXPÉDITION à : M. [D] [K] TJ hors [9], JEX, JLD, J.
Source officielleRéférés
669ffbb5d9953d09165cbc08
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Portalis DBWH-W-B7I-GYAT MINUTE N° 24/ Dans l’affaire entre : Monsieur [I] [K] [J] [F], né le 27 Juillet 1984 à CHAMBERY, demeurant 7 montée du Perrozet Lotissement le Coteau du Perrozet - 01300 BREGNIER-CORDON
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2506462_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b1e2
16 octobre 1989
16 octobre 1989
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le seize octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b92f
10 mai 1989
10 mai 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellecr
61372530cd5801467741bb18
20 mars 1989
20 mars 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10462
24 juin 2020
24 juin 2020
K... épouse W..., d'AVOIR condamné l'association les Salins de Brégille à payer à Mme G...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2403875_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
l'inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande de dérogation pour l'enfant B A en vue de son affectation au collège Les Bréguières
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a64b
8 janvier 2008
8 janvier 2008
CABINET CONSEIL BREDOIS (C2B) c / Monsieur Jean-Paul X... Madame Dominique Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e93
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Arrêt prononcé par Madame Geneviève BREGEON, Président, et signé par Madame Geneviève BREGEON, Président et par Madame Marie-Christine COLLET, Arrêt prononcé par Madame Geneviève BREGEON, Président,
Source officielle1re chambre civile
660e43110740db0008fa9435
3 avril 2024
3 avril 2024
ENTRE : Monsieur [X] [C] né le 18 Novembre 2002 à [Localité 2] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Appelant Comparant, assisté de Me Claire lise BREGOU, avocat commis d'office ET :
Source officielleChambre des Référés
6a0f520dcdc6046d477bac16
21 mai 2026
21 mai 2026
à disposition au greffe, ORDONNANCE rendue publiquement, PARTIES : DEMANDEUR : Madame [S] [G] née le 02 janvier 2002 à BORDEAUX (33) de nationalité française demeurant 251 Rue Galissard - 30110 BRANOUX
Source officielleChambre 4-8a
6719e4d95857dd64cbdaa376
22 octobre 2024
22 octobre 2024
DBVB-V-B7H-BKU7V CPAM LOIRE-ATLANTIQUE C/ S.A.S. [3] Copie exécutoire délivrée le : 22 octobre 2024 à : - CPAM LOIRE-ATLANTIQUE - Me Guillaume BREDON
Source officiellePage 6 sur 52