et 2a) ; que M. et Mme Bernard X... ont acquis le 13 juillet 1995 la parcelle CS 111, sis ..., sur la commune d'Aix-en-Provence (pièce n° 13) sur laquelle est édifiée une maison (pièce n° 14) dont Bernard

En ce qui concerne les conclusions dirigées contre la décision du maire de la commune de Béard-Géovreissiat du 8 mars 2022 : 3.

La sci Berard a formé un recours contre cette ordonnance de taxe.

AVIVA FRANCE, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurence TAZE-BERNARD, avocat au barreau

attaqué (Aix-en-Provence, 2 juin 2009), que Mme X..., engagée le 14 octobre 1974 en qualité d'infirmière par l'Association des oeuvres lyonnaises des hôpitaux climatiques exploitant l'hôpital Léon Bérard

X... sont les suivants : - pièce n 3 : la réquisition adressée à l'opérateur Orange France afin de quantifier le nombre d'appels reçus par Maryline Y... depuis les deux téléphones portables de Bernard

Bernard X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2017, qui, pour infractions au code de l'urbanisme, l'a condamné à 15 000 euros d'amende, a ordonné

[T] par la société Beard & Co. constituait une violation de l'engagement contractuel souscrit par la société Beard Dev. en présence de la société Beard & Co. et garanti par la société CF-Hold, et après

Berard, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / du cabinet Pierre Berard, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

A... se disant Benard fait valoir la longévité de son séjour en France depuis l'année 2004, il n’établit pas par les pièces produites au dossier sa présence habituelle sur le territoire français depuis

A... se disant Benard fait valoir la longévité de son séjour en France depuis l'année 2004, il n’établit pas par les pièces produites au dossier sa présence habituelle sur le territoire français depuis

X..., Jean-Pierre B... et Jacques Y..., pour exercice illégal de la pharmacie, l'a débouté de sa demande après avoir relaxé les prévenus; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’action sociale et des familles ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.

) ; que M. et Mme Bernard X... ont acquis le 13 juillet 1995 la parcelle CS 111, ..., sur la commune d'Aix-en-Provence (pièce n° 13) sur laquelle est édifiée une maison (pièce n° 14) dont Bernard X...

Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier, qu’à la date des faits reprochés, Mme Besnard était présidente de l’association « Union générale étudiante de Rennes-FSE (FSE-Rennes) ».

Bernard X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande tendant à la condamnation de Mme Marie-Edith X... et de M.

PEP'S EVENT COMMUNICATION N° RG: 2025L01964 DEBITEUR SAS [Adresse 1]S EVENT COMMUNICATION [Adresse 2] RCS/RM [Localité 1] : 829275791 - 2020 B 1815 Enseigne : PEP'S Représentant légal : Denis-Pierre

que la société et les architectes fussent condamnés à réparer les conséquences de ces désordres ; 2°) de régler l'affaire au fond, en condamnant la société "Contrôle et prévention", le cabinet Lesne-Besnard